Un nouveau site privé dans le 06

[plumocum]

ce texte détermine seulement les modalités du paiement ou non des impôts commerciaux, et permet également de déterminer le caractère lucratif ou non d une association. à aucun moment il est écrit que les associations ne peuvent pas faire du commerce ou de la concurrence aux sociétés . lis simplement l introduction et tu verras.

http://www.associations.gouv.fr/25-la-fiscalite-des-associations.html (pour la énième fois)

La loi du 1er juillet 1901, en posant le principe de la liberté d’association, définit l’association comme "la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices".

Cette définition signifie que la démarche de ces personnes doit être désintéressée et que l’organisme n’est pas guidée par la recherche du profit.

ce texte dit aussi que des dirigeants et salaries peuvent être rémunérés, s'agissant d'une prestation sportive le code du sport s applique et un qbi ne peux pas remplacer un BE/BP. donc un club/asso de parapente peut employer un navetteman ou un BE sans problème du moment que tout le monde paye ses impôts.

Paye ses impots ET n'est pas autorisé à faire de la concurrence qui pourrait être estimée par des professionnels comme déloyale. La concurrence est bel et bien interdite, mais le problème c'est que c'est à celui qui s'estime lésé d'en apporter la preuve.
http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1105

Les entreprises qui estiment être victimes de la concurrence déloyale d’associations peuvent en tout état de cause engager une action contentieuse devant le juge civil sur la base de l’article 1382 du code civil.
Il importe, dans ce cas, que ces entreprises puissent démontrer la réalité du dommage subi en termes de réduction d’activité et un lien de causalité entre ce dommage et l’activité des associations en cause.

Article 1382

    Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804

Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

[tommy n]

toute entreprise pour mener une action pour concurrence déloyale que ce soit contre une association ou une entreprise concurrente. le fait pour une association de faire de la concurrence à une société ou autre organisme n'est pas assimilable automatiquement à de la concurrence déloyale.

la concurrence déloyale dans ce cas-là serait que la dite association organise des biplaces en offrant les memes prestations (pilote BE, etc..) à un prix bradé grâce par exemple à une défiscalisation ou des salaires bien en dessous du marché.

le but autre que de faire des bénéfices n'exclue pas d'en faire de façon a avoir une gestion saine et durable.


enfin pour finir un peu hors sujet : je sais pas comment c est chez vous mais chez moi les pros passent plus de temps au téléphone à annuler des vols ou à refuser des réservations, qu'a voler. si j ai des amis qui viennent me voir pendant l été, impossible de leur trouver un créneau sans avoir réservé longtemps à l'avance

[plumocum]

enfin pour finir un peu hors sujet : je sais pas comment c est chez vous mais chez moi les pros passent plus de temps au téléphone à annuler des vols ou à refuser des réservations, qu'a voler. si j ai des amis qui viennent me voir pendant l été, impossible de leur trouver un créneau sans avoir réservé longtemps à l'avance

Ha bas ya une place à prendre! T'as le nºdu maire de chez toi? On lui propose un ptit deal sur le site du coin et on se monte un ptit bisness asso, je t'envoie quelques potes qu'ont leur Qbi et moi j'vous fais un site web. Pour les modalités financières on voit ça par mp.

[Parapente Samoens]

enfin pour finir un peu hors sujet : je sais pas comment c est chez vous mais chez moi les pros passent plus de temps au téléphone à annuler des vols ou à refuser des réservations, qu'a voler. si j ai des amis qui viennent me voir pendant l été, impossible de leur trouver un créneau sans avoir réservé longtemps à l'avance

Mais bien sur, d'ailleurs la preuve tous les pro du parapente roulent en Ferrari !    

Qu'est ce que l'on peut lire comme galéjades (puisqu'on est dans le sud) sur ce forum !

[tommy n]

attention patrick ne te méprends pas, j ai dit que chez moi y avait bcp plus de demande que d offre, j ai jamais dit que les pros se gavaient! ça se saurait si ça rendait riche! entre les jours ou ça vole pas et la courte saison touristique j 'en connais aucun qui arrive a en vivre décemment à l'année

[Lassalle]

Là je m'en tiens à ce que je vois concrètement : le site web en question.
Sur le site web en question : où avez-vous vu que les biplaceurs étaient rémunérés ?

Salut,

Sur leur site web, il était indiqué (la page n'existe plus) :

- que les vols en biplace sont payants (les tarifs étaient même indiqués) ;
- qu'il y a 3 biplaceurs disponibles pour assurer ces vols en biplace (un BE et 2 pilotes non BE).

Cela ne veut en effet pas dire explicitement que les biplaceurs non BE touchent une partie du prix payé par leurs passagers, mais on peut quand même se poser des questions sur la façon dont cela était présenté sur le site web !
Comment justifier sur le plan légal que l'on propose des biplaces payants effectués par des pilotes ne pouvant recevoir aucune rémunération ?
Si un biplaceur non BE effectue un vol avec un passager, il peut simplement demander à celui-ci s'il veut bien faire un petit geste financier vis-à-vis du club (pour l'entretien des biplaces par exemple), mais le passager fait ce qu'il veut (il peut bien sûr ne rien payer du tout) et il est tout simplement exclu de lui fixer un tarif précis pour un tel vol (surtout s'il est équivalent à celui à payer si le pilote est un BE).
C'est bien ce qui était indiqué sur le site web : absolument rien ne signalait que le tarif indiqué n'était valable que dans le cas où le vol était effectué par le BE !

D'ailleurs s'il n'y avait aucun problème, pourquoi ont-ils supprimé la page ?

Les biplaceurs qui seraient également licenciés FFVL : et alors, quel est le problème ?
Biplaceurs ou non, ce ne seraient de loin pas les seuls à être multi-licenciés, surtout FFCAM et FFVL.

Quant à l'assurance qu'ils feraient jouer, là aussi vous êtes dans des suppositions qui partent en procès d'intention.

Les biplaceurs peuvent bien sûr être licenciés FFVL ; personne n'a dit le contraire !
Et ils peuvent être multi-licenciés s'ils le souhaitent.

Certains (dont moi) se posent simplement la question de savoir quelle assurance RC biplace ils peuvent faire jouer, si ce n'est pas celle de la FFVL ?

Marc Lassalle

[JC - MARSEILLE PARAPENTE]

ce texte dit aussi que des dirigeants et salaries peuvent être rémunérés, s'agissant d'une prestation sportive le code du sport s applique et un qbi ne peux pas remplacer un BE/BP. donc un club/asso de parapente peut employer un navetteman ou un BE sans problème du moment que tout le monde paye ses impôts.
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Évidement !!!

Il ne s agit la que de fiscalité !!! A aucun moment, un biplaceur associatif ne peut faire un bi
Contre rémunération, mais un Be dans une association sans problème !

[JC - MARSEILLE PARAPENTE]

En plus, un club annonçant des partenaires commerciaux en bas de page, j avais encore jamais vu ça !

[tommy n]

En plus, un club annonçant des partenaires commerciaux en bas de page, j avais encore jamais vu ça !

http://csmphand.com

[fred le jardinier]

ça me donne envi d'aller y voler , juste pour voir  

[fabrice]

...
Sur leur site web, il était indiqué (la page n'existe plus) :

- que les vols en biplace sont payants (les tarifs étaient même indiqués) ;
- qu'il y a 3 biplaceurs disponibles pour assurer ces vols en biplace (un BE et 2 pilotes non BE).

Cela ne veut en effet pas dire explicitement que les biplaceurs non BE touchent une partie du prix payé par leurs passagers, mais on peut quand même se poser des questions sur la façon dont cela était présenté sur le site web !
Comment justifier sur le plan légal que l'on propose des biplaces payants effectués par des pilotes ne pouvant recevoir aucune rémunération ?
Si un biplaceur non BE effectue un vol avec un passager, il peut simplement demander à celui-ci s'il veut bien faire un petit geste financier vis-à-vis du club (pour l'entretien des biplaces par exemple), mais le passager fait ce qu'il veut (il peut bien sûr ne rien payer du tout) et il est tout simplement exclu de lui fixer un tarif précis pour un tel vol (surtout s'il est équivalent à celui à payer si le pilote est un BE).
C'est bien ce qui était indiqué sur le site web : absolument rien ne signalait que le tarif indiqué n'était valable que dans le cas où le vol était effectué par le BE !

Que les biplaces soient payants ne signifient pas, même si certains le pensent, et peut-être à raison,  que les pilotes Qbi soient rémunérés. Ils peuvent percevoir une petite ou grosse indemnisation!

A ma connaissance, les associatifs peuvent demander une indemnisation de la globalité des  frais d'un vol biplace. Dans le vol moteur, le coût total du vol est totalement payé par les passagers lorsque ce sont des baptêmes, et ce toute l'année.  Qu'est-ce qui interdirait aux associations de demander des coûts équivalents : déplacement du pilote, montée au déco, frais d'usure et d'entretien du matos?

[fabrice]

Concernant l'éthique  ou les règles fédérales :

si la FFVL estime que des pilotes , ou en l'occurence des Qbi, ne les respectent pas  alors il serait de bon ton de convoquer le Conseil de Discipline.

[JC - MARSEILLE PARAPENTE]

En plus, un club annonçant des partenaires commerciaux en bas de page, j avais encore jamais vu ça !

http://csmphand.com

oui mais a Marseille c.est permis 

[gof38]

Bah non, c'est très fréquent même. Beaucoup d'associations fonctionnent avec des subventions privées en échange d'un logo quelque part.

[Bad Titi]

Je vais en surprendre plus d'un en publiant de nouveau sur ce post. Mais j'ai des principes : pour être aimer il faut être aimable pour être respecter faut être respectable.

Je souhaite juste apporter un éclairage a vos commentaires. L'activité biplace chez nous représente entre 500 € ET 1500 € par an, pour des club comme nous dans une région ou le parapente n'est très populaire (nous ne somme pas a Chamonix ni a Annecy). Bien qu'en opposition sur plusieurs points avec l'ancienne équipe (qui gère aujourd'hui le club de st autan) aucun bi-placeur n'a jamais tiré profit personnellement des revenus de cette activité. Certains ce sont un peu enflammé trop vite. Pour nos club le bi-place permet de faire vivre le club, payer l'essence des navettes,le materiel, les déplacements...

Je rassure mes amis je n'écrit pas avec un fusil de chasse pointé sur moi !

j'espère que le post : http://www.parapentiste.info/forum/sites-de-vols/3-sites-bretons-a-sauver-souscription-ffvl-12500-e-a-trouver-t39596.0.html aura au moins autan de succès que ce post

bon vol a tous

[dilmo]

Je vais en surprendre plus d'un en publiant de nouveau sur ce post. Mais j'ai des principes : pour être aimer il faut être aimable pour être respecter faut être respectable.

Je souhaite juste apporter un éclairage a vos commentaires. L'activité biplace chez nous représente entre 500 € ET 1500 € par an, pour des club comme nous dans une région ou le parapente n'est très populaire (nous ne somme pas a Chamonix ni a Annecy). Bien qu'en opposition sur plusieurs points avec l'ancienne équipe (qui gère aujourd'hui le club de st autan) aucun bi-placeur n'a jamais tiré profit personnellement des revenus de cette activité. Certains ce sont un peu enflammé trop vite. Pour nos club le bi-place permet de faire vivre le club, payer l'essence des navettes,le materiel, les déplacements...

Je rassure mes amis je n'écrit pas avec un fusil de chasse pointé sur moi !

j'espère que le post : http://www.parapentiste.info/forum/sites-de-vols/3-sites-bretons-a-sauver-souscription-ffvl-12500-e-a-trouver-t39596.0.html aura au moins autan de succès que ce post

bon vol a tous

Vraiment, aucune influence de Grosminet sur Bad Titi?
Pourquoi toi l'initiateur de ce fil as-tu mis autant de temps pour apporter cet "éclairage" ?
On se fait des bisous maintenant ? On trinque tous ?
Ce fil est hallucinant.

Cher plumocum

Comment peux-tu douter de la pureté de mes intentions en publiant ce post. Bien qu'on me surnomme Bad Titi aurais-je quelques raisons personnelles de vous demander si vous les connaissez ???

C'est pas comme si, ce club était dirigé par quelques anciens membres de mon club(salut les mecs ). Parti, car destitué de leur fonction (démocratiquement), a cause de leur gestion humaine, financière et légale, qui allait mener le club à sa perte...

C'est pas comme s'ils étaient parti avec du matériel du club en détournant des membres en manipulant ou pire sans leurs demander leurs avis ...

C'est pas comme si je m'étais fait insulté et agressé par leurs dirigeants car j'accompagnais un de leur ancien pote pour récupérer le matériel emprunté.... (restitué depuis)

Non franchement plumocum tu peux être rassuré sur les sentiments que je porte a cette joyeuse équipe animée par de nobles sentiments LA FRANCHE CAMARADERIE mais un conseil soyez bien d'accord avec eux ,l'amour du vol libre mais pas de la FFVL, de la nature mais pas chez eux et des êtres humains en générale sauf si t'es un étranger .

PS : pour te répondre franchement oui       

[Parapente Samoens]

C'est vraiment amusant ce discours qui est toujours le même quand il s'agit de biaiser la loi.

Tu parles d'aucun profit pour les biplaceurs, hum ?

Quand un club engrange 1500€, qu'il achète du matériel et paye des navettes qui va croire que les biplaceurs n'en tirent aucun profit ?  Ce genre de situations bancales ne tiennent que jusqu'a ce que les autorités ne mettent leur nez dedans.

Qui va croire que le club du Lachens ne faisait que 10 à 30 biplaces par an en ayant l'exclusivité de l'activité de baptême sur le site ?

[Lassalle]

Bonjour,

A titre de simple information j’apporte juste un témoignage sur la façon dont notre club « Parapentes de Sainte-Victoire » gère les vols biplace.

Contexte du club en matière de biplaces :
- aucun DE n’est membre de notre club ;
- le club possède 2 voiles biplace ;
- il y a une bonne dizaine de pilotes (non BE) possédant la Qbi et pratiquant régulièrement le biplace ; certains possèdent leur propre voile biplace, d’autres non.

Il existe 4 contextes très différents concernant la problématique du biplace au sein de notre club :

1/ En nous voyant voler sur Sainte-Victoire il arrive que des personnes, que nous ne connaissons absolument pas, contactent le club et demandent un vol biplace découverte, soit pour eux-mêmes, soit pour un membre de leur famille.
La position du club est tout à fait claire par rapport à ce type de demandes.
Pour ne pas concurrencer les professionnels dont c’est le métier, nous refusons absolument et systématiquement d’assurer ce genre de prestation et nous demandons aux personnes qui nous contactent de s’adresser à une école professionnelle de la région de façon à contacter un professionnel qualifié pour assurer de tels vols et être rémunéré en conséquence.
Nous refusons de faire voler en biplace (dans un contexte associatif) des personnes que nous ne connaissons pas.

2/ Le club (ou le club de Marseille) propose des vols biplace (gratuits bien sûr) à un certain nombre de partenaires avec qui nous sommes en relation : maires ou personnel communal, Conseil général, Directeur du « Grand Site Sainte-Victoire » (organisme de gestion du massif), interlocuteurs du Parc national des Calanques…
C’est en fait de la communication et cela permet de montrer concrètement en quoi consiste notre activité, souvent méconnue par ces interlocuteurs « officiels ».
Ceux que nous avons emmenés ont à chaque fois été ravis d'effectuer un tel vol !

3/ Journées découverte (pour des jeunes issus de certains clubs sportifs ou de certains lycées) avec travail au sol en mini-voiles et vols en biplace (gratuits bien sûr !), avec l’accord des parents.
Des articles ont été publiés à ce sujet dans Vol Passion.

4/ Les pilotes biplaceurs ne possédant pas leur propre matériel peuvent emprunter les biplaces du club s’ils acceptent en échange de faire voler à l’occasion (à la demande du club) des interlocuteurs officiels du club ou d’effectuer des vols découverte auprès des jeunes.
Ils peuvent ainsi faire voler des membres de leur famille ou des amis proches.
On leur demande :
- bien évidemment de refuser toute rémunération à titre personnel ;
- de proposer à leurs passagers de fournir, uniquement si ceux-ci le souhaitent, une petite aide financière au club (pour l’entretien des biplaces et leur révision).
Exemple : mon fils (qui a déjà volé en parapente) voulait faire découvrir le vol sur Sainte-Victoire à sa compagne.
J’ai contacté 2 amis biplaceurs du club : l’un est venu avec son biplace personnel, l’autre (moniteur fédéral) avec un biplace du club.
Mon fils et sa compagne ont pu ainsi effectuer un vol de plus d’1 heure au-dessus de la crête sommitale de la montagne Sainte-Victoire dans de superbes conditions.
Mon fils et sa compagne ont décidé :
- de faire un chèque de soutien de 20 € au club ;
- d’offrir une bouteille de vin à chacun des 2 pilotes (corruption de biplaceurs associatifs !).

C’était juste un témoignage sur les pratiques de notre club en matière de biplace.

A+ Marc Lassalle

[fabrice]

C'est vraiment amusant ce discours qui est toujours le même quand il s'agit de biaiser la loi.

Tu parles d'aucun profit pour les biplaceurs, hum ?

Quand un club engrange 1500€, qu'il achète du matériel et paye des navettes qui va croire que les biplaceurs n'en tirent aucun profit ?  Ce genre de situations bancales ne tiennent que jusqu'a ce que les autorités ne mettent leur nez dedans.

Qui va croire que le club du Lachens ne faisait que 10 à 30 biplaces par an en ayant l'exclusivité de l'activité de baptême sur le site ?

Quand un club de sport organise un repas payant, ses licenciés en tirent un "profit", ils bénéficieront de nouveaux équipements ou d'une réduction de leur frais. Il en est, probablement, de même dans un club de parapentes.
(Une telle  bouffe, c'est aussi de la concurrence aux restaurateurs! )

[fred le jardinier]

être FFVL ou ne  pas être FFVL...
en France , une asso de parapentiste a le droit de ne pas être affilié a la fedé, elle peut être rattachée a la FFP, au club alpin etc.., je sais pas si c'est bien ou mal mais c'est un fait.
quels sont les accords qui existent entre ces fédérations concernant la gestion des sites et de leurs fréquentation: la ffvl accepte sur ces sites tous les pilotes, ffp, étrangers, etc.., quid des autres fédés, et donc de nos amis de St Auban ?
en suite il y a la question des biplaces contre rémunération, la concurrence avec les pros, etc... est un autre débat 

[Bazalpin]

La page sur les biplaces est réapparue....
avec l'ajout de la mention "Toutes les sommes perçues par les vols Biplace serviront à l’entretien du matériel, les déplacements et les frais du Club." 

[Bazalpin]

la démarche n'est franchement pas acceptable si le déco est réellement fermé aux pratiquants étrangers au club.. , mais ce n'est pas un site d'une importance considérable, le col de Bleine est juste derrière, donc je leurs passe par dessus a nos amis et les salut bien bas...

Ça faisait un petit moment que je n'étais pas passé par la route donnant accès à la montée au Pensier. Hop petit crochet, j'y suis passé samedi dernier. Et maintenant  une belle barrière verte ferme la piste depuis la route. Depuis combien de temps ? Je suis quasiment sûr qu'elle n'y était pas il y a 2 ou 3 ans. Pour protéger la nature......

[Cedric à Tenerife]

Certains ne savent partager et doivent faire du fric avec tout.

Je peux comprendre une navette locale obligatoire si le chemin d'accès ne permet pas de se croiser.

En cas d'accident au déco comment feront les pompiers, ambulanciers ?

Comment un moins valide accède à ce déco ?

[Benoit 2R]

Comment un moins valide accède à ce déco ?

Il n'est pas coopté, problème résolu 

[dilmo]

la démarche n'est franchement pas acceptable si le déco est réellement fermé aux pratiquants étrangers au club.. , mais ce n'est pas un site d'une importance considérable, le col de Bleine est juste derrière, donc je leurs passe par dessus a nos amis et les salut bien bas...

Ça faisait un petit moment que je n'étais pas passé par la route donnant accès à la montée au Pensier. Hop petit crochet, j'y suis passé samedi dernier. Et maintenant  une belle barrière verte ferme la piste depuis la route. Depuis combien de temps ? Je suis quasiment sûr qu'elle n'y était pas il y a 2 ou 3 ans. Pour protéger la nature......

La montagne ça devrait être comme la mer ou le littoral: accessible à tous.