déco de parapente privé non labélisé FFVL Avis des pro en droit et assurance

[Stef7550]

Merci à tous de ces réponses,
En premier lieu j’ai bien mis officialisé entre guillemets, ce qui veut dire que  nous voulons juste être en accord avec la mairie et le propriétaire du déco  sur le fait qu’une activité parapente serait exercée sur leurs propriétés.
Pour info nous sommes 2-3 à voler, pas plus  et nous n’allons pas créer un Club ou Assos pour ce nombre de personnes.

Pourquoi ne pas labellisé le site en FFVL:
Il s'agit tout simplement d'y aller par étape auprès de la mairie, des riverains, qui pour certains voient le parapente comme une activité nouvelle, dangereuse, qui peux avoir des conséquences sur le gibier qui est sur  la zone de vol habituelle.
SI tout se passe bien , pourquoi pas dans un futur proche .
Comme dit plus haut , nous sommes 2 ou 3 à habiter et voler sur le site  et si du jour au lendemain la population de volants augmente de trop et d’un coup   , qu’il y a des voitures garées n’importe comment au déco qui est dans un lacet de route , qu’en bas à l’attéro des  ailes finissent dans les terrains de tennis et dans le park ludique des enfants , la mairie va nous mettre direct un arrêté municipal pour interdiction de vol sur la commune et là nous aurons tout gagner ….

Surtout que par le passé il y a eu une école  et que ça c'était mal passé avec l'ancienne municipalité .  

J’ai appris en 10 ans de vie par ici qu’il faut du temps pour faire accepter les choses et là nous essayons de les faire avancer  intelligemment.

En aucun cas nous voulons garder ce site  pour notre pomme, mais nous savons que nous n’avons pas le droit à l’erreur .

Au niveau du site :

Le déco ne pose pas de problème majeur,
 l’attéro  est tout de même bien exigu, il y a souvent un bon gradiant au sol, et il y a des obstacles de partout (rangées d’arbres, pierres, habitations, tennis, park ludique pour enfants, parking voiture) ce n’est pas un champ du style St hil . On va dire que l’attéro doit se faire dans le cercle d’attéro de St hil et pas de marge autour …
Le vol : on vole le long d’une pente herbeuse bien raide, le thermique monte bien mais quand même bien pétard par endroit.
vent du nord, on est sous le vent.
Vent du Sud : vent de face, top,  mais souvent  fort
Est : sous le vent du massif des Rousses
Ouest : sous le vent et dans le rouleau d’une montagne
Le soir c’est bon à la restit .
Voilà un peu l’explicatif du projet,  en espérant que vous ayez compris le sens de ma démarche.

PS : laurent je t’envoi un mail .

juste pour preciser un detail :

Une commune n'a aucun droit sur le ciel qui la surplombe.

[Lassalle]

Juste pour préciser un détail :
Une commune n'a aucun droit sur le ciel qui la surplombe.

 

Cela a été effectivement déjà rappelé de très nombreuses fois.
Le maire d'une commune ne peut en aucun cas interdire le survol de sa commune par des parapentes (seule contrainte pour les pilotes : la hauteur de survol réglementaire des villes ou villages).

Par contre si des décollages ou atterrissages se trouvent sur des terrains communaux, le maire peut évidemment en interdire l'usage pour les parapentes.

C'est d'ailleurs pour cela que la FFVL conventionne les sites officiels de façon à décharger les propriétaires (donc les maires si ces terrains sont communaux) de toute responsabilité juridique en cas d'accident.

Marc

[choucas]

Salut

Ben y'a un peu toutes les réponses, mais je vais essayer de synthétiser un peu.

- Une convention ça se fait entre un propriétaire d'un terrain mis à disposition du vol libre et une personne morale (les volants, c'est pas un club ou une fédé)
- Cette convention elle sert principalement à pérenniser l'actvité sur le site ET couvrir le propriétaire (s'il n'y a pas de risque de voir les terrains disparaître pas nécessaire. Si le propriétaire n'est pas couvert par une RC... Pas d'intérêt avec la FFVL en tous cas)
- Il est possible de créer une convention excluant des pilotes (écoles, niveaux trop faible, ...) en invoquant de manière claire un danger pour les pilotes ou l'activité
- Il n'est pas nécessaire de spécifier qu'il faut avoir une RCA... C'est obligatoire pour voler en France

Enfin... c'est un avis tout à fait personnel. Je ne connais pas le dit site, mais pourquoi exclure les écoles, les non brevetés ? L'idée des conventions fédérales, c'est d'ouvrir les sites en France et pas de couvrir un site pour le réserver à une poignée de pilotes.

Mais c'est juste une question.

A+
Laurent

Salut Choucas, j'ai bien relu ce que tu as dit le 11 juillet 2012.
Surtout le dernier paragraphe...!

As-tu changé ta vision des choses depuis 2012..?

Merci d'avance pour ta réponse..

À bientôt..

Je ne comprends rien à ce que tu me veux...
Tu mélanges deux conversations qui n'ont absolument rien à voir.
Je t'ai d'ailleurs déjà répondu sur le post FFVL FELA.

Alors quelle est selon toi ma vision des choses en 2012 ? ET ma vision des choses aujourd'hui... Je vais peut-être apprendre quelque chose ?
Je dis clairement qu'il est étonnant de créer un site FFVL pour limiter son accès.

J'ai toujours tenu ce discours.

Ca serait bien que tu deviennes constructif.

A+
L

[Gland Alf le Coucou.]

Ah j'oublias...
J'ai une convention FFVL avec des restrictions spécifiques. Si t'intéresse, adresse-moi un mail à laurent(A)leschoucas(point)com

A+
Laurent

Salut choucas et salut à tous..

D'abord..
Merci choucas pour ta réponse à ma question précédente..

Oui je préférerais qu'on discute de ce sujet sur ce "post" car c'est un autre sujet que sur l'autre "post" que tu fais allusion... ( bien que, ça peut mettre les choses au clair sur certaines idées reçues, ou une certaine "morale", sur le fait que des parapentistes menbres de la FELA ou de la FFCAM est le droit d'utiliser des décollages et des atterrissages affilié FFVL )
Mais pour toi les choses sont claires... donc parenthèses fermées..!


Maintenant, j'ai une autre question, ce n'est pas une question piège, c'est juste pour m'informer..

C'est au sujet de la Convention FFVL avec des restrictions spécifiques... comme tu  en parle, je te pose la question... mais d'autres personnes peuvent répondre..

Question:
C'est quoi les restrictions spécifique dans cette convention FFVL..?

Exemples :
Restriction de période à cause de la nidification des oiseaux en rapport avec la convention LPO-FFVL.
Restrictions des écoles de parapente, des biplaceurs professionnelles , etc..
Restriction des compétitions..
Etc..

Merci d'avance pour ta réponse.. ou pour vos réponses...

À bientôt..

[Guy67]

Exemples :
Restriction de période à cause de la nidification des oiseaux en rapport avec la convention LPO-FFVL.
Restrictions des écoles de parapente, des biplaceurs professionnelles , etc..
Restriction des compétitions..
Etc..

Merci d'avance pour ta réponse.. ou pour vos réponses...

À bientôt..

Oui c'est tout ça et tu peux encore ajouter:
- la chasse,
- l'ONF,
- les aéromodélistes,
- etc.

[choucas]

Ah j'oublias...
J'ai une convention FFVL avec des restrictions spécifiques. Si t'intéresse, adresse-moi un mail à laurent(A)leschoucas(point)com

A+
Laurent

Salut choucas et salut à tous..

D'abord..
Merci choucas pour ta réponse à ma question précédente..

Oui je préférerais qu'on discute de ce sujet sur ce "post" car c'est un autre sujet que sur l'autre "post" que tu fais allusion... ( bien que, ça peut mettre les choses au clair sur certaines idées reçues, ou une certaine "morale", sur le fait que des parapentistes menbres de la FELA ou de la FFCAM est le droit d'utiliser des décollages et des atterrissages affilié FFVL )
Mais pour toi les choses sont claires... donc parenthèses fermées..!


Maintenant, j'ai une autre question, ce n'est pas une question piège, c'est juste pour m'informer..

C'est au sujet de la Convention FFVL avec des restrictions spécifiques... comme tu  en parle, je te pose la question... mais d'autres personnes peuvent répondre..

Question:
C'est quoi les restrictions spécifique dans cette convention FFVL..?

Exemples :
Restriction de période à cause de la nidification des oiseaux en rapport avec la convention LPO-FFVL.
Restrictions des écoles de parapente, des biplaceurs professionnelles , etc..
Restriction des compétitions..
Etc..

Merci d'avance pour ta réponse.. ou pour vos réponses...

À bientôt..

Par exemple sur un site sur lequel le brevet de pilote est exigé car trop technique.

Maintenant je voudrais bien que tu répondes à ma question :

Alors quelle est selon toi ma vision des choses en 2012 ? ET ma vision des choses aujourd'hui... Je vais peut-être apprendre quelque chose ?

A+
L

[Gland Alf le Coucou.]

Juste pour préciser un détail :
Une commune n'a aucun droit sur le ciel qui la surplombe.

 

Cela a été effectivement déjà rappelé de très nombreuses fois.
Le maire d'une commune ne peut en aucun cas interdire le survol de sa commune par des parapentes (seule contrainte pour les pilotes : la hauteur de survol réglementaire des villes ou villages).

Par contre si des décollages ou atterrissages se trouvent sur des terrains communaux, le maire peut évidemment en interdire l'usage pour les parapentes.

C'est d'ailleurs pour cela que la FFVL conventionne les sites officiels de façon à décharger les propriétaires (donc les maires si ces terrains sont communaux) de toute responsabilité juridique en cas d'accident.

Marc

Salut Marc.. Salut à tous...

Tu fais certainement référence à l'article:

Ministère de l'intérieur / préfet du 18/05 /1078
Article 2: les vols peuvent être pratiquer librement sous la double condition suivante:
1: Avis du maire sur le territoire de la commune où se feront les vols.
2 : Accord du ou des propriétaires sur l'air d'envol et des lieux d'atterrissage.
Néanmoins, l'utilisation d'un site peut être interdit à tout moment par le préfet pour des raisons de sécurité ou d'ordre public.



Alors bien sûr c'est écrit : Avis du maire..
Ce n'est pas écrit avis négatif ou positif..
Mais si un maire a un avis négatif sur les vols qui se feront sur le territoire de la commune..!
Si un tel cas de figure arrivé, cela ne faciliterait pas les rapports avec le maire de la commune pour ouvrir un éventuel site conventionné FFVL..
( Pour faire un très gros raccourci, on fait ce qu'on veut on a la loi avec nous... même si le maire a un avis négatif..! Ou alors on discute avec le maire de la commune même si il a un avis négatif..)

Qu'en pensez-vous..?

Merci d'avance pour ta réponse ou pour vos réponses..

À bientôt..

[Gland Alf le Coucou.]

Ah j'oublias...
J'ai une convention FFVL avec des restrictions spécifiques. Si t'intéresse, adresse-moi un mail à laurent(A)leschoucas(point)com

A+
Laurent

Salut choucas et salut à tous..

D'abord..
Merci choucas pour ta réponse à ma question précédente..

Oui je préférerais qu'on discute de ce sujet sur ce "post" car c'est un autre sujet que sur l'autre "post" que tu fais allusion... ( bien que, ça peut mettre les choses au clair sur certaines idées reçues, ou une certaine "morale", sur le fait que des parapentistes menbres de la FELA ou de la FFCAM est le droit d'utiliser des décollages et des atterrissages affilié FFVL )
Mais pour toi les choses sont claires... donc parenthèses fermées..!


Maintenant, j'ai une autre question, ce n'est pas une question piège, c'est juste pour m'informer..

C'est au sujet de la Convention FFVL avec des restrictions spécifiques... comme tu  en parle, je te pose la question... mais d'autres personnes peuvent répondre..

Question:
C'est quoi les restrictions spécifique dans cette convention FFVL..?

Exemples :
Restriction de période à cause de la nidification des oiseaux en rapport avec la convention LPO-FFVL.
Restrictions des écoles de parapente, des biplaceurs professionnelles , etc..
Restriction des compétitions..
Etc..

Merci d'avance pour ta réponse.. ou pour vos réponses...

À bientôt..

Par exemple sur un site sur lequel le brevet de pilote est exigé car trop technique.

Maintenant je voudrais bien que tu répondes à ma question :

Alors quelle est selon toi ma vision des choses en 2012 ? ET ma vision des choses aujourd'hui... Je vais peut-être apprendre quelque chose ?

A+
L

Choucas ne te sens pas agressé, je t'ai posé seulement la question : As-tu changé ta vision des choses depuis 2012..

Car il y a eu un moment j'ai eu peur de mal comprendre..! (Lol)
 http://www.parapentiste.info/forum/autres-discussions/fela-vs-ffvl-t52450.0.html;msg664232#msg664232
C'est pour ça que je t'ai posé la question pour clarifier les choses..!

Et je te remercie encore une fois d'avoir répondu..

À bientôt..

[choucas]

Choucas ne te sens pas agressé, je t'ai posé seulement la question : As-tu changé ta vision des choses depuis 2012..

Car il y a eu un moment j'ai eu peur de mal comprendre..! (Lol)
C'est pour ça que je t'ai posé la question pour clarifier les choses..!

Et je te remercie encore une fois d'avoir répondu..

À bientôt..

Non, non, c'est pas tout à fait comme ça que ça s'est déroulé. Mais je vais te rappeler.

1°

Je pourrais faire une petite conclusion humoristique: Fait un site affilié FFVL pour qu'on puisse aller voler chez toi.... mais quand c'est notre site FFVL on n'aime pas trop que les autres viennent chez nous...! (Lol) ( n'est-ce pas Choucas)

Salut
Relis un peu ce que j'ai écrit... Je ne refuse personne. Pourtant c'est pas FFVL. C'est bien ça qui me dérange. Payer pour tout le monde et voir afficher que le site est FFVL et ouvert à tous !
Mais c'est un peu à celui qui lance la plus grosse connerie ce soir je crois (n'est-ce pas Gand Alf ?)
A+
L

2°

Oui choucas, j'ai bien relu ce que tu as dit le 11 juillet 2012 surtout le dernier paragraphe..!

Voir lien ci-dessous :
http://www.parapentiste.info/forum/legislation/deco-de-parapente-prive-non-labelise-ffvl-avis-des-pro-en-droit-et-assurance-t25195.0.html;msg333032#msg333032

3°

Je ne comprends rien à ce que tu me veux...
Tu mélanges deux conversations qui n'ont absolument rien à voir.
Je t'ai d'ailleurs déjà répondu sur le post FFVL FELA.
Alors quelle est selon toi ma vision des choses en 2012 ? ET ma vision des choses aujourd'hui... Je vais peut-être apprendre quelque chose ?
Je dis clairement qu'il est étonnant de créer un site FFVL pour limiter son accès.
J'ai toujours tenu ce discours.
Ca serait bien que tu deviennes constructif.

A+
L

4°
Et là tu te la joues "j'ai cru un moment mal comprendre... LOL !!"
Donc quand tu déterres un post qui a 6 ans pour coincer quelqu'un, au moins lis tout et réfléchis avant de balancer n'importe quoi.

Depuis le début FELA vs FFVL, j'ai précisé MES problèmes égoïstement. C'est une attitude qui ne fait pas avancer les choses comme l'a souligné très justement un membre du forum. Mais par contre je n'ai jamais essayé de planter quelqu'un comme tu l'as fait à plusieurs reprises. Et ne pas le reconnaître, c'est limite puérile.

A+
L

[Gland Alf le Coucou.]

Choucas ne te sens pas agressé, je t'ai posé seulement la question : As-tu changé ta vision des choses depuis 2012..

Car il y a eu un moment j'ai eu peur de mal comprendre..! (Lol)
C'est pour ça que je t'ai posé la question pour clarifier les choses..!

Et je te remercie encore une fois d'avoir répondu..

À bientôt..

Non, non, c'est pas tout à fait comme ça que ça s'est déroulé. Mais je vais te rappeler.

1°

Je pourrais faire une petite conclusion humoristique: Fait un site affilié FFVL pour qu'on puisse aller voler chez toi.... mais quand c'est notre site FFVL on n'aime pas trop que les autres viennent chez nous...! (Lol) ( n'est-ce pas Choucas)

Salut
Relis un peu ce que j'ai écrit... Je ne refuse personne. Pourtant c'est pas FFVL. C'est bien ça qui me dérange. Payer pour tout le monde et voir afficher que le site est FFVL et ouvert à tous !
Mais c'est un peu à celui qui lance la plus grosse connerie ce soir je crois (n'est-ce pas Gand Alf ?)
A+
L

2°

Oui choucas, j'ai bien relu ce que tu as dit le 11 juillet 2012 surtout le dernier paragraphe..!

Voir lien ci-dessous :
http://www.parapentiste.info/forum/legislation/deco-de-parapente-prive-non-labelise-ffvl-avis-des-pro-en-droit-et-assurance-t25195.0.html;msg333032#msg333032

3°

Je ne comprends rien à ce que tu me veux...
Tu mélanges deux conversations qui n'ont absolument rien à voir.
Je t'ai d'ailleurs déjà répondu sur le post FFVL FELA.
Alors quelle est selon toi ma vision des choses en 2012 ? ET ma vision des choses aujourd'hui... Je vais peut-être apprendre quelque chose ?
Je dis clairement qu'il est étonnant de créer un site FFVL pour limiter son accès.
J'ai toujours tenu ce discours.
Ca serait bien que tu deviennes constructif.

A+
L

4°
Et là tu te la joues "j'ai cru un moment mal comprendre... LOL !!"
Donc quand tu déterres un post qui a 6 ans pour coincer quelqu'un, au moins lis tout et réfléchis avant de balancer n'importe quoi.

Depuis le début FELA vs FFVL, j'ai précisé MES problèmes égoïstement. C'est une attitude qui ne fait pas avancer les choses comme l'a souligné très justement un membre du forum. Mais par contre je n'ai jamais essayé de planter quelqu'un comme tu l'as fait à plusieurs reprises. Et ne pas le reconnaître, c'est limite puérile.

A+
L

Salut Choucas...

http://www.parapentiste.info/forum/autres-discussions/fela-vs-ffvl-t52450.0.html;msg664232#msg664232


Extrait du lien ci-dessus sortie de son contexte..
Écrit par toi-même le 18 Décembre 2018..

La FELA ne me dérange pas tant qu'ils restent loin du site que je gère. Ce qui n'est malheureusement pas le cas puisqu'ils viennent chaque année en voyage dans la vallée... Mais ceux dont je parle ne sont pas de exemple de politesse et d'esprit du vol libre.


Alors.. cela m'a interpellée..
Mais peut-être à tu changer de vision des choses depuis le 18 décembre 2018...? (lol)

À bientôt choucas..

[choucas]

Salut Choucas...

http://www.parapentiste.info/forum/autres-discussions/fela-vs-ffvl-t52450.0.html;msg664232#msg664232


Extrait du lien ci-dessus sortie de son contexte..
Écrit par toi-même le 18 Décembre 2018..

La FELA ne me dérange pas tant qu'ils restent loin du site que je gère. Ce qui n'est malheureusement pas le cas puisqu'ils viennent chaque année en voyage dans la vallée... Mais ceux dont je parle ne sont pas de exemple de politesse et d'esprit du vol libre.


Alors.. cela m'a interpellée..
Mais peut-être à tout changer de vision des choses depuis le 18 décembre 2018...? (lol)

À bientôt choucas..

Merveilleux !!
Dans un texte je dis que les sites fédéraux sont ouverts à tous... les licenciés FFVL, mais vu que c'était un post sur les conventions fédérales, ça ne devait pas être précisé.
Et toi tu me reproches que je n'aime pas quand l'école FELA vient chez moi.

Ben ça à juste rien à voir.
Et non, je n'ai pas changé d'avis. Sont les bienvenus à Mieussy, tous ceux qui ont un minimum de savoir vivre. Et il y en a beaucoup. Les autres je ne leur courrai pas après. Mais ça ne me plait pas de les voir.

Fin de cette discussion... Tu deviens limite lourd

A+
L

[Lassalle]

Salut Marc... Salut à tous...

Alors bien sûr c'est écrit : avis du maire..
Ce n'est pas écrit avis négatif ou positif...
Mais si un maire a un avis négatif sur les vols qui se feront sur le territoire de la commune... !
Si un tel cas de figure arrive, cela ne faciliterait pas les rapports avec le maire de la commune pour ouvrir un éventuel site conventionné FFVL.
(Pour faire un très gros raccourci, on fait ce qu'on veut, on a la loi avec nous... même si le maire a un avis négatif.. ! Ou alors on discute avec le maire de la commune même s'il a un avis négatif.).

Tu as tout à fait raison : en plus de l'accord des propriétaires du décollage et de l'atterrissage, il est demandé l'avis du maire avant l'ouverture d'un site officiel.
Cet avis est simplement consultatif et peut être négatif, ce qui n'empêchera en rien l'ouverture du site si les terrains de décollage et d'atterrissage sont privés et non communaux.

Certes un avis négatif de la part du maire ne facilitera sans doute pas les relations entre le club gestionnaire du site et la mairie !
En particulier il sera sans doute difficile d'obtenir des subventions de la part de celle-ci !  

Marc

[Parapente Samoens]

Maintenant en plus d'ouvrir des sites, de les gérer au jour le jour, de louer des terrains, il va bientôt falloir faire des courbettes aux coucous de passage ?   

La notion de stade de vol libre ou de terrains de plein air ouverts à tous est une ineptie cultivée à la FELA. Un terrain loué ou prêté en nom propre à un club ou à une structure professionnelle reste sous l'autorité de celui ci. Un club qui viendrait sans l'autorisation du locataire est dans l'illégalité.

Contourner les règles reste une des activité favorite de cette fédération, que ce soit sur l'enseignement, la pratique du biplace ou l'utilisation des sites !

[Christian-Luc]

  Patrick, finalement t'es un peu comme Fabrice: lui dès que le sujet des VNH peut servir d'accroche, il part au quart de tour, et toi aussitôt qu'on agite le chiffon FELA tu te transformes en procureur. Allez au bout de vos convictions: faut porter plainte les gars.
Ne vous méprenez pas: vos interventions sur d'autres sujets ne manquent pas d'intérêt, mais dans ces domaines-là (VNH, FELA) vous faites un peu muppet-show

[fabrice]

Je n'ai rien en commun avec Patrick, lui il dénonce courageusement les coucous qui viennent écraser l"herbe des  sites de la FFVL,
Quel héros!

[MichM]

mais dans ces domaines-là (VNH, FELA) vous faites un peu muppet-show

Et si c'était toi le Muppets ?