Qbi et licence

[choucas]

J'ai prévenu mon RRF (L) de toutes les améliorations à y apporter d'ailleurs. Belle réaction, bravo!

Et ça a été transmis sous 2 jours au RRF6 et à la DTN. C'est d'ailleurs un peu sur ce txt que tu nous a fourni que certaines décisions ont déjà été prise et il est dans les annexes du futur grand texte finalisé de la QBi fédérale française.
Merci à toi

A+
L

[choucas]

Même en solo, quel texte qui dit qu'il faut une RCA en parapente ? Tu as des sources ?

Vite fait, j'ai récupéré ça sur le site de choucas :

Arrêté-Type/Ministère de l’Intérieur - Préfets du 18/05/78
« Article 2 : Les vols peuvent être pratiqués librement sous la double condition suivante :
1) Avis du maire sur le territoire de commune où se feront les vols.
2) Accord du ou des propriétaires de l’aire d’envol et du lieu d’atterrissage. Néanmoins l’utilisation d’un site peut être interdite à tout moment par le préfet pour des raisons de sécurité et d’ordre publics».
« Article 3 : L’utilisateur d’un PUL doit être en mesure de justifier aux fonctionnaires de police ou de gendarmerie :
1) d’une attestation d’assurance couvrant les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le fait ou à l’occasion des vols.
2) d’une autorisation parentale s’il est mineur. »

Même si c'est ancien et que ça a été mis à jour, je ne doute pas que le fond ne doit pas être modifié.

C'est toujours d'actualité !
Il faudrait juste que je remette les nouveaux textes, mais j'attends les 2016 qui ne sauraient tarder.

A+
L

[Benoit 2R]

Edit : en faisant une rapide recherche google, je suis tombé sur ce pdf très intéressant :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2015_reglementation_aerienne_du_Vol_Libre_0.pdf

On y apprend d'ailleurs qu'au-delà de 300m sol / 900m mer on doit garder un espacement de 300m vertical aux nuages (en-dessous et au-dessus), que l'usage de la VHF sans licence est interdire (alors qu'elle est obligatoire en compet   ), qu'au-delà de 3750m il faut être équipé d'oxygène, qu'on ne doit pas voler sous l'emprise de l'alcool, de narcotiques ou de stupéfiants, qu'on doit avoir connaissance de la mto du jour, que la voltige est interdite au-dessus de zones urbaines, etc. Bref, y'a pas mal de cas où on n'est souvent pas dans les clous...

[Christian-Luc]

D'où l'importance de prendre l'IA passager !
Si vous ne la prenez pas en annuel, vous êtes obligé de lui proposer par l'intermédiaire de carnets pré-payés par vol ! A ne pas oublier !

A+
L

Bonjour, dans le cadre de la formation QBI, je suppose que c'est aussi le cas. Les pilotes brevetés avec qui l'on vole n'ont pas forcément tous une IA, n'est-ce pas ?
Je suppose donc qu'il faut y être attentif ?

[maricola]

Et ça a été transmis sous 2 jours au RRF6 et à la DTN. C'est d'ailleurs un peu sur ce txt que tu nous a fourni que certaines décisions ont déjà été prise et il est dans les annexes du futur grand texte finalisé de la QBi fédérale française.
Merci à toi

A+
L

Cool, j'ai pas bossé pour rien! Bravo encore et merci à toi et à toute l'équipe en tout cas pour ce boulot pas facile et ingrat (comme le montre bien ce fil)

[Livingston]

Edit : en faisant une rapide recherche google, je suis tombé sur ce pdf très intéressant :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2015_reglementation_aerienne_du_Vol_Libre_0.pdf

On y apprend d'ailleurs qu'au-delà de 300m sol / 900m mer on doit garder un espacement de 300m vertical aux nuages (en-dessous et au-dessus), que l'usage de la VHF sans licence est interdire (alors qu'elle est obligatoire en compet   ), qu'au-delà de 3750m il faut être équipé d'oxygène, qu'on ne doit pas voler sous l'emprise de l'alcool, de narcotiques ou de stupéfiants, qu'on doit avoir connaissance de la mto du jour, que la voltige est interdite au-dessus de zones urbaines, etc. Bref, y'a pas mal de cas où on n'est souvent pas dans les clous...

C

[wowo]

Avec tout le respect que j'ai pour toi Marc, SI c'est aberrant !
Quand un élève vient faire un stage de parapente, il se place hiérarchiquement sous le couvert du moniteur. Et de ce fait quasiment aucune faute ne peut lui être reprochée ! Il est donc "abusif" de systématiquement lui demander de choisir entre IA ou plainte contre le moniteur !
Je parle bien du cas "école"

Désolé, je n'avais pas compris que tu parlais spécifiquement du cas "école" !
Dans mon message je parlais du cas général et de l'utilité de l'IA.

Pour répondre à Fabrice, en cas d'accident en biplace, il est clair que le pilote a, la plupart du temps, une part importante de responsabilité, mais en cas d'accident au décollage ou à l'atterro avec grosse erreur du passager, la responsabilité du pilote peut ne pas être engagée...

Marc

D'où l'importance de prendre l'IA passager !
Si vous ne la prenez pas en annuel, vous êtes obligé de lui proposer par l'intermédiaire de carnets pré-payés par vol ! A ne pas oublier !

A+
L

Si l'IA-passager était obligatoire au sens de la Loi telle la RCA, il serait obligatoire pour la FFVL lorsqu'elle nous licencie et assure en temps que pilote-biplace de ne pas seulement nous la proposer en option mais bien de nous l'imposer.

La formulation FFVL est hypocrite, à minima malheureuse.

Nous devons informer notre éventuel passager sous quelles conditions en cas d'accident, il peut ou ne peut pas être indemnisie (phases active ou non, acte sportiv et non action de transport, etc.) Nous devons l'informer que des possibilités d'IA existent et si nous sommes en mesures de les lui garantir ou non. Libre à lui après de voler ou non.

Si vraiment l'IA faisait partie d'une obligation, il serait malhonnête de la proposer en tant qu option. Un minimum de cohérence serait bienvenu.

[M@tthieu]

Wowo, je pense que c'est au pilote à prendre l'IA et de ne rien dire au passager ! pourquoi ? déjà que le parapente fait peur mais si en plus tu parles d'IA, ben je crois que le pauvre passager va détaler !!

[wowo]

Justement non, l'IA est une option que l'on doit proposer, dans le sens informer, au passager. Si on n'en dispose pas, le passager doit le savoir et savoir quelles en sont les tenants et aboutissants. Il faut lui donner la possibilité de choisir de voler ou nom en connaissance de cause.

[M@tthieu]

Justement non, l'IA est une option que l'on doit proposer, dans le sens informer, au passager. Si on n'en dispose pas, le passager doit le savoir et savoir quelles en sont les tenants et aboutissants. Il faut lui donner la possibilité de choisir de voler ou nom en connaissance de cause.

Ce que je voulais dire Wowo, c'est que si j'étais (mais ne le suis pas !) pilote biplace, je serais assuré à l'année pour la RC et l'IA qui le couvriraient et puis voilà. sans parler d'accidents etc...
Que font les pilotes biplaces (non pros) ?

[wowo]

Justement non, l'IA est une option que l'on doit proposer, dans le sens informer, au passager. Si on n'en dispose pas, le passager doit le savoir et savoir quelles en sont les tenants et aboutissants. Il faut lui donner la possibilité de choisir de voler ou nom en connaissance de cause.

Ce que je voulais dire Wowo, c'est que si j'étais (mais ne le suis pas !) pilote biplace, je serais assuré à l'année pour la RC et l'IA qui le couvriraient et puis voilà. sans parler d'accidents etc...
Que font les pilotes biplaces (non pros) ?

Licence/RCA-biplace sans aucune IA solo et/où passager. C'est mon choix, pas forcément celui d'un autres. Il y l'obligataire et il y a l'optionnel. Optionnel dont il faut informer le passager de l'existence et lui proposer le choix de voler ou non dans la connaissance si cette garantie d'IA est souscrite ou non et quelles sont les tenants et aboutissants d'être passager biplace associatif.

[Triple Seven France]

Que font les pilotes biplaces (non pros) ?

Personnellement, je n'ai jamais pris d'Inviduelle Accident pour mes passagers, un peu par fatalisme, beaucoup pour les raisons plusieurs fois exposées par wowo.

Mais c'est la deuxième année dorénavant que je ne prends plus la licence biplace.
C'est devenu trop cher pour moi pour faire quelques bis par an et ça devient un environnement compliqué... enfin, je crois que l'on rend tout ça trop compliqué par des questionnements d'un autre monde (qui est le notre, hélas).
Et je pense qu'en faisant seulement quelques bis par an, je ne suis pas à même de maintenir un niveau technique acceptable pour mes marges à moi que j'ai (et que je suis à peu près le seul constatai-je).

En fait au final ce n'est une perte que pour mon club pour lequel je ne peux plus faire des bis durant sa journée biplace annuelle.
A bien y réfléchir, je pense que si j'avais été dans un environnement plus "biplaceur-friendly", j'aurais plus souvent volé en biplace et je me serais donné la peine d'une formation continue. Mais tout devenant de moins en moins simple, trop sophistiqué, trop précautionneux, trop lourd... je laisse tomber le vol en biplace qui devenait pour moi un fardeau.

P.S. et en plus je faisais n'imp' car je n'informais jamais mon passager de ces histoires d'assurance. Je préférais m'assurer... qu'il voulait vraiment voler !

[Gilles Silberzahn]

Si vous ne la prenez pas en annuel, vous êtes obligé de lui proposer par l'intermédiaire de carnets pré-payés par vol ! A ne pas oublier !

Laurent, c'est la même chose que les journées contact ? Parce qu'on peut maintenant prendre celles-ci individuellement en ligne.

[choucas]

D'où l'importance de prendre l'IA passager !
Si vous ne la prenez pas en annuel, vous êtes obligé de lui proposer par l'intermédiaire de carnets pré-payés par vol ! A ne pas oublier !

A+
L

Bonjour, dans le cadre de la formation QBI, je suppose que c'est aussi le cas. Les pilotes brevetés avec qui l'on vole n'ont pas forcément tous une IA, n'est-ce pas ?
Je suppose donc qu'il faut y être attentif ?

Oui, mais je vois pas le rapport, si ce n'est que c'est dit une fois en début de formation à tous les pilotes !
Libre à qui veut de ne pas la prendre, mais c'est rare.

A+
L

[BenHoit]

déjà que le parapente fait peur mais si en plus tu parles d'IA, ben je crois que le pauvre passager va détaler !!

c'est bien mon pb : bonjour le discours anxiogène ... j'emmène mon passager en rando - vol : faut lui dire que je ne l'accompagne pas en montagne car je ne suis pas titulaire de l'accompagnateur de moyenne montagne (je précise qu'on marchera ensemble malgré tout), il faut que je lui propose une IA : on sait jamais si tu fais une connerie (sinon t'inquiètes, si on se crashe, t'es couvert) ...
si après ça ils ont toujours envie de voler c'est qu'ils étaient motivés !

[choucas]

Si l'IA-passager était obligatoire au sens de la Loi telle la RCA, il serait obligatoire pour la FFVL lorsqu'elle nous licencie et assure en temps que pilote-biplace de ne pas seulement nous la proposer en option mais bien de nous l'imposer.

La formulation FFVL est hypocrite, à minima malheureuse.

Nous devons informer notre éventuel passager sous quelles conditions en cas d'accident, il peut ou ne peut pas être indemnisie (phases active ou non, acte sportiv et non action de transport, etc.) Nous devons l'informer que des possibilités d'IA existent et si nous sommes en mesures de les lui garantir ou non. Libre à lui après de voler ou non.

Si vraiment l'IA faisait partie d'une obligation, il serait malhonnête de la proposer en tant qu option. Un minimum de cohérence serait bienvenu.

Elle n'est pas obligatoire !
La proposer et pouvoir la fournir en revanche ça l'est. C'est très différent !

Rien ne t'impose de proposer ou de souscrire à l'IA FFVL (pilote ou passager)

Je manque pas de cohérence... Mais je pense que tu traites trop de sujets en même temps  

A+
L

[BenHoit]

Laurent, c'est la même chose que les journées contact ? Parce qu'on peut maintenant prendre celles-ci individuellement en ligne.

c'est la même question que j'ai posée là .... sans réponse : http://www.parapentiste.info/forum/legislation/licence-biplacesolo-2016-t42454.0.html;msg540755#msg540755

en commençant ma prise de licence ce matin (on sait jamais, ça pourrait voler !), je vois que sur mon intranet FFVL, sous le menu "ma licence", apparait un onglet "journée contact" qui me permet de prendre une IA temporaire pour un passager (moyennant 8.50€ qd même).
ça ressemble aux carnets de tickets pré-payés FFVL mais à l'unité ...
seule chose que je ne comprends pas dans les CGV :
Citation
   Le demandeur doit obligatoirement avoir prépayé le bulletin d’adhésion «Assurance Journée Contact ».

qd je teste, je peux remplir le formulaire et aller jusqu'au paiement des 8.5€.

si ça fonctionne comme ça, je vais partir sur cette solution : pas d'IA + rapatriement à l'année mais je propose à mon passager un ticket à 8.5€ ... la plupart étant couverts par leur IA de tous les jours (ex. Praxis à la MAIF)

[choucas]

Si vous ne la prenez pas en annuel, vous êtes obligé de lui proposer par l'intermédiaire de carnets pré-payés par vol ! A ne pas oublier !

Laurent, c'est la même chose que les journées contact ? Parce qu'on peut maintenant prendre celles-ci individuellement en ligne.

Salut

Je suis pas certain que ce soit la même chose. Je prends à l'année et donc je me suis pas renseigné.
Mais je viens d'envoyer un mail à Claude pour demander les différentes possibilités.

A+
L

[Christian-Luc]

D'où l'importance de prendre l'IA passager !
Si vous ne la prenez pas en annuel, vous êtes obligé de lui proposer par l'intermédiaire de carnets pré-payés par vol ! A ne pas oublier !

A+
L

Bonjour, dans le cadre de la formation QBI, je suppose que c'est aussi le cas. Les pilotes brevetés avec qui l'on vole n'ont pas forcément tous une IA, n'est-ce pas ?
Je suppose donc qu'il faut y être attentif ?

Oui, mais je vois pas le rapport, si ce n'est que c'est dit une fois en début de formation à tous les pilotes !
Libre à qui veut de ne pas la prendre, mais c'est rare.

A+
L

Le rapport, c'est que après la préfo, on peut emmener des passagers brevetés n'ayant pas suivi la qbi, donc qui ne connaissent pas forcément les subtilités dont nous faisons étalage ici. On voit bien sur le forum qu'avec les prises de licence et assurances à la carte, suivant l'année d'obtention des brevets de chacun, il y a malgré tout un risque au niveau assurance passager "pilote breveté", d'où ma question.

[choucas]

Le rapport, c'est que après la préfo, on peut emmener des passagers brevetés n'ayant pas suivi la qbi, donc qui ne connaissent pas forcément les subtilités dont nous faisons étalage ici. On voit bien sur le forum qu'avec les prises de licence et assurances à la carte, suivant l'année d'obtention des brevets de chacun, il y a malgré tout un risque au niveau assurance passager "pilote breveté", d'où ma question.

Donc je répète sans m'énerver : pas après la préfo (là c'est encore interdit de pratiquer seul), mais après la formation compactée !!! Et justement cette formation est faite pour que le candidat ait eu la formation sur les assurances !
C'est justement pour cette raison que la préfo n'est plus qualifiante... Parce qu'elle laisse trop de manque de connaissances avant de pouvoir voler seul en sécurité avec un passager brevet de pilote I

A+
L

[Foozzzy]

Bien vu Benoît. Ca va m'en faire des PACS !

Allez, Mathieu, passe là donc cette Qbi cette année, tu ne le regretteras pas !!      

https://www.youtube.com/watch?v=NxWVWE3wLIM

[Stef7550]

il y a quelques semaines j'ai eu un échange de mails avec Vespieren car je veux faire voler ma compagne en biplace mais je ne veux pas passer le BP-BPC-QBi juste pour deux ou trois bi par an.
Voici la réponse:

Monsieur,
 
Le vol en biplace sans qualification est effectivement autorisé pour l’emport des personnes de votre famille (enfants/conjoint marié ou pacsé).
Seule la RC biplace parapente à 150€ est obligatoire ( l’IA passager étant réservée au vol biplace pro, et n’apporte qu’une garantie complémentaire à la RC biplace), cette RC prendra en charge tous les dommages que vous pourriez lui occasionner.
Cette RC fonctionne également pour vos vols en solo
L’individuelle Accident pilote est au tarif de 50€ supplémentaire
 
Je me tiens à votre entière disposition si besoin, n’hésitez pas.

Bien cordialement,

Julie Cursolle
Chargée de clientèle
SAAM – VERSPIEREN Group
8 avenue du stade de France - 93210 Saint Denis

Tél. : 0800 560 568
Tél. : +33 5 24 25 11 41
E-mail : saam@aiscale.fr
Web :   www.saam-assurance.com

Je trouve le passage en gras très étonnant.

Une RC couvre pour les dégâts à un tiers, le passager peut il être considéré comme un tiers ? Pour cela ne faudrait il pas prouver une faute de la part du pilote ?

Le passager étant obligatoirement de la famille, peut il être considéré comme un tiers par une assurance ? Il me semble que justement un membre d'une même famille ne peut pas être indemnisé par l'assurance d'un proche.

Cette réponse me pose plus de questions qu'autre chose. 

Extrait de la NOTICE D'INFORMATION LEGALE – FFVL VOLANT
"
Cette assurance garantit nominativement l’Assuré, contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber à la suite d’un sinistre causé le cadre des Activités Assurées, en raison des dommages matériels, corporels ou immatériels consécutifs causés à des personnes non transportées ou aux passagers à bord de l’aéronef. La garantie est acquise au conjoint, ascendants, descendants de l'assuré responsable de l'accident lorsqu'ils sont transportés dans l'aéronef"

[M@tthieu]

Bien vu Benoît. Ca va m'en faire des PACS !

Allez, Mathieu, passe là donc cette Qbi cette année, tu ne le regretteras pas !!      

https://www.youtube.com/watch?v=NxWVWE3wLIM

Ca c'est effectivement une bonne excuse de passer la QBI !!
C'est plus intéressant que toutes ces histoires d'assurance et de formation et d'IA...

[Christian-Luc]

Le rapport, c'est que après la préfo, on peut emmener des passagers brevetés n'ayant pas suivi la qbi, donc qui ne connaissent pas forcément les subtilités dont nous faisons étalage ici. On voit bien sur le forum qu'avec les prises de licence et assurances à la carte, suivant l'année d'obtention des brevets de chacun, il y a malgré tout un risque au niveau assurance passager "pilote breveté", d'où ma question.

Donc je répète sans m'énerver : pas après la préfo (là c'est encore interdit de pratiquer seul), mais après la formation compactée !!! Et justement cette formation est faite pour que le candidat ait eu la formation sur les assurances !
C'est justement pour cette raison que la préfo n'est plus qualifiante... Parce qu'elle laisse trop de manque de connaissances avant de pouvoir voler seul en sécurité avec un passager brevet de pilote I

A+
L

Excuses moi Laurent, Je ne voulais surtout pas t'énerver ! Mais indépendamment du fait (très important, merci de le rappeler) que ce soit après la formation compactée que l'on peut pratiquer seul avec pilote breveté, je m'aperçois à la lecture des fils précédents que j'ai fait un méli-mélo.

En fait, si je comprends bien, à partir du moment ou on prend avec sa licence FFVL l'assurance "pratiquant biplace associatif parapente" que l'on prend au moment de la qbi on couvre automatiquement son passager avec une IA - J'espère que c'est ça ?  

[Gilles Silberzahn]

Allez, je prends le relai, vu la fumée qui sort des oreilles de Laurent.

En fait, si je comprends bien, à partir du moment ou on prend avec sa licence FFVL l'assurance "pratiquant biplace associatif parapente" que l'on prend au moment de la qbi on couvre automatiquement son passager avec une IA - J'espère que c'est ça ?   

¡ Caramba ! Encore raté !

L'assurance pratiquant biplace associatif parapente est une RC qui couvre les dommages commis aux tiers (yc ton passager). Elle est obligatoire (quelle que soit la compagnie qui t'assure).

L'IA passager est optionnelle et doit être proposée à ton passager sous forme de ticket à la journée, ou pour éviter ça, tu peux ajouter l'option IA passager+rapatriement annuelle lors de ta prise de licence.