La FFVL et les sites

[aileF]

je viens de tomber là dessus :

À noter que les statuts fédéraux imposent que tous les membres d’un club soient licenciés
FFVL, ne serait-ce que pour bénéficier de la responsabilité civile du dirigeant associatif qui
est acquise gratuitement à travers la licence du président de club et en couvre les activités.

dans ce doc très instructif :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/Vademecum_club_2013_web_0.pdf

on y lit aussi :

Les sites et espaces de pratique
Il est du ressort du club de:
- créer (si ce n’est déjà fait) et entretenir les sites ou espaces de pratique, fournir les informations les concernant par la pose d’un panneau FFVL et s’assurer de leur sûreté
et de leur pérennité (espace aérien ou maritime par exemple), pour le delta, le parapente et le cerf-volant voyez ici : http://federation.ffvl.fr/node/1997 ;
- pour le kite, créer (si ce n’est déjà fait) une fiche sur la base de données fédérales : http://kite.ffvl.fr/node/2467
- mettre en place une balise météo si votre secteur n’en n’est pas déjà équipé et qui peut être considérée comme un élément de sécurité, argument choc lors d’une demande de subvention : http://federation.ffvl.fr/actus/nouvelle-procedure-commande-des-balises-meteo ;
- tisser puis maintenir des liens avec les propriétaires et éventuellement les locataires des terrains des sites de vol ; savoir faire un petit cadeau annuel si l’usage en est gratuit ; lui leur proposer une convention FFVL qui mettra les utilisateurs à l’abri d’éventuelles mauvaises surprises (changement de locataire par exemple), en mettant l’accent sur la protection juridique offerte par l’assureur fédéral en cas de litige avec un utilisateur ;
...

et encore :

Les subventions
Trouver, sans aide extérieure au club, les moyens humains et financiers des premières actions,
qu’elles aient trait aux sites et espaces de pratique, à la formation ou à la compétition et savoir
en présenter un bilan précis donc convainquant constitue le meilleur argument pour une
première demande de subvention.
Les sources d’aides sont variées, en voici une liste non exhaustive :
- la commune du siège social du club, notamment pour les frais de fonctionnement,
- le CNDS pour des actions entrant dans le cadre des cibles choisies par l’État http://federation.ffvl.fr/pages/outils-vie-associative
- le CDVL s’il s’agit d’organiser une manifestation de promotion de nos activités à caractère départemental,
- la ligue régionale s’il s’agit d’organiser une manifestation de promotion de nos activités à caractère régional,
- la FFVL s’il s’agit d’organiser une manifestation de promotion de nos activités à caractère national
ou pour toute action dédiée à des publics particuliers (jeunes, sport féminin, handicap...)
Pour tout projet conséquent d'aménagement d'un site, voir avec le CDVL, la ligue ou la FFVL pour une subvention interne à la fédération ou le
montage éventuel d'un dossier en direction du conseil général ou/et régional.

c'est juste pour vous teaser et vous inciter à lire le doc en entier.

[plumocum]

À noter que les statuts fédéraux imposent que tous les membres d’un club soient licenciésFFVL

Et si on respecte pas ça, on est des pirates? Y vont nous envoyer des nettoyeurs?

[Triple Seven France]

Si un club ne respecte pas ça, il ne respecte pas les statuts de l'association à laquelle il adhère (la FFVL), il n'est donc pas membre de cette association et il ne peut pas prétendre aux bénéfices attendus d'une telle adhésion.
Tant que personne ne vient chercher des poux ça passe comme ça, tant que tout va bien tout va bien. Si quelque chose se passe mal, il n'est pas difficile d'imaginer tout ce qui peut en découler...

[plumocum]

C'est qd même bizarre ça,  il me semblait avoir lu sur ce forum que des adhérents au club, si ils n'avaient pas leur licence, perdaient juste le droit de vote lors de l'ag (ou un truc du genre). Mais là c'est pas pareil, c'est une obligation de prendre une licence fédéral. Pas de licence pas d'club, pas d'bras pas d'club, pas d'bras pas d'chocolat.

[Lassalle]

Si un club ne respecte pas ça, il ne respecte pas les statuts de l'association à laquelle il adhère (la FFVL), il n'est donc pas membre de cette association et il ne peut pas prétendre aux bénéfices attendus d'une telle adhésion.
Tant que personne ne vient chercher des poux ça passe comme ça, tant que tout va bien tout va bien. Si quelque chose se passe mal, il n'est pas difficile d'imaginer tout ce qui peut en découler...

Beaucoup de clubs FFVL (dont le nôtre) ont des pilotes qui ne sont pas licenciés à la fédération.
Ils ne sont pas en fait considérés comme des membres "officiels" du club (puisqu'ils ne sont pas connus par la FFVL), mais comme de simples "donateurs" qui soutiennent le club par le montant de leur cotisation club (qui est donc considérée comme un don).
Du coup ils n'ont pas les droits correspondant aux statuts de membre de club :
- ils n'ont pas le droit de voter aux assemblées générales du club ;
- ils ne peuvent pas se présenter pour faire partie du Comité Directeur du club ;
- ils ne peuvent pas bénéficier des subventions obtenues par le club (pour le soutien aux stages SIV par exemple) ;
- ils ne peuvent pas représenter le club lors de réunions avec des partenaires (communes, Conseil général, gestionnaire du massif Sainte-Victoire...).

Et comme ils ne font pas partie officiellement du club, ils n'apparaissent pas dans le nombre officiel de membres du club.
Or ce nombre de pilotes est un élément important dans les dossiers de demandes de subventions...

Mais c'est leur choix personnel : ils veulent bien soutenir le club car ils volent régulièrement sur les sites gérés par le club, mais ils ne veulent pas se licencier à la fédération pour des raisons qui leur sont personnelles...

C'est leur droit, mais c'est quand même vraiment limite par rapport aux statuts du club.
Et s'il y avait un problème au cours d'une sortie "officielle" organisée par le club, cela pourrait être source de gros soucis.
Mais pour ceux que je connais, ils ne participent pas aux "sorties club" et font des sorties en moyenne ou haute montagne entre eux (parfois avec moi !).

Marc Lassalle

[Lassalle]

C'est qd même bizarre ça,  il me semblait avoir lu sur ce forum que des adhérents au club, si ils n'avaient pas leur licence, perdaient juste le droit de vote lors de l'ag (ou un truc du genre). Mais là c'est pas pareil, c'est une obligation de prendre une licence fédéral. Pas de licence pas d'club, pas d'bras pas d'club, pas d'bras pas d'chocolat.

Pour être membre à part entière d'un club FFVL, il faut être licencié à la fédération : cette disposition existe dans les statuts depuis toujours !
C'est d'ailleurs le cas pour toutes les fédérations sportives.

Si quelqu'un veut adhérer à un club sportif quelconque (athlétisme, natation, judo, tennis, montagne (FFCAM par exemple), gymnastique, aviron...), il est obligé de se licencier auprès de la fédération qui gère le club en question.

La FFVL n'a rien inventé : tous les clubs sportifs de France relevant d'une fédération fonctionnent comme cela et je trouve cela tout à fait normal !

Marc Lassalle

[choucas]

C'est qd même bizarre ça,  il me semblait avoir lu sur ce forum que des adhérents au club, si ils n'avaient pas leur licence, perdaient juste le droit de vote lors de l'ag (ou un truc du genre). Mais là c'est pas pareil, c'est une obligation de prendre une licence fédéral. Pas de licence pas d'club, pas d'bras pas d'club, pas d'bras pas d'chocolat.

Ben t'es un club fédéral (FFVL) et les adhérents sont licenciés. Après tu peux aussi créer un club NON fédéral et là y'a pas de licence.


Après si tu accepte d'être fédéral tous les membres doivent-être licenciés, mais tu peux aussi avoir une assurance pour le terrain, des voix à l'AG de la fédé, ... Si t'es pas fédéral, ben t'as pas de contrainte fédérale et pas de vote non plus.

Faut pas couper les cheveux en 4 sur la tête d'un chauve !

A+
L

[piment]

Si un club ne respecte pas ça, il ne respecte pas les statuts de l'association à laquelle il adhère (la FFVL), il n'est donc pas membre de cette association et il ne peut pas prétendre aux bénéfices attendus d'une telle adhésion.
Tant que personne ne vient chercher des poux ça passe comme ça, tant que tout va bien tout va bien. Si quelque chose se passe mal, il n'est pas difficile d'imaginer tout ce qui peut en découler...

C'est du flan... voir par ex: https://www.associatheque.fr/fr/guides/fonctionner/categories_membre.htm

Edit: grillé par Marc.

[Triple Seven France]

OK, pourquoi c'est du flan d'après ton lien ?

[piment]

parce que le statut de membre bienfaiteur est prévu en toutes lettres:

" ou, plus simplement, les personnes qui adressent régulièrement des dons à l’association. Dans ce dernier cas, le titre de membre bienfaiteur est souvent honorifique ; il ne confère pas de droit particulier ;"

[Triple Seven France]

Je ne vois même pas en quoi ça vient contredire ce que je raconte !

[plumocum]

Il y a eu une époque (je verifierais si c'est toujours le cas),où nous avions des adhérents non volants, non pratiquants (je sais qu'il existe une licence non volant). Ces personnes venaient par sympathie ou pour nous soutenir, je ne me vois à aucun moment leur imposer une licence ou demander à tout le club de quitter la fédé parceque le paysan du coin ou le patron du bar d'en face nous aime bien et souhaite y  mettre sa petite contribution.

[piment]

tu dis: "Si un club ne respecte pas ça, il ne respecte pas les statuts de l'association à laquelle il adhère (la FFVL)"

Or il semble que dans le statut des assos ça ne pose pas de problème de recevoir des dons de personnes extérieures!
Après perso je m'en fous, si les 2 clubs de la vallée ne veulent pas de mon fric ça me fera faire des économies que j'irai jouer au casino à la bourse!

[Lassalle]

Ben t'es un club fédéral (FFVL) et les adhérents sont licenciés.
Après tu peux aussi créer un club NON fédéral et là y'a pas de licence.

Un groupe d'amis peut très bien créer une association loi 1901 non associée à une fédération pour pratiquer le vol libre.
Mais il faut alors trouver une RCA pour voler (obligatoire en France).
Et pour en trouver une à titre individuel, je ne sais pas si c'est vraiment facile.

Si les pilotes en question se disent qu'il leur suffit d'adhérer à la FFCAM (ex Club Alpin Français) pour en bénéficier, il va falloir qu'ils adhèrent  à un club FFCAM et pour cela se licencier à la FFCAM, sinon pas de licence et donc pas de RCA !

Alors être couvert pour le vol libre sans passer par une fédération (via un club) cela me semble vraiment difficile, peut-être par Vesperien (?), et sinon ?

Marc Lassalle

[aileF]

Il y a eu une époque (je verifierais si c'est toujours le cas),où nous avions des adhérents non volants, non pratiquants (je sais qu'il existe une licence non volant). Ces personnes venaient par sympathie ou pour nous soutenir, je ne me vois à aucun moment leur imposer une licence ou demander à tout le club de quitter la fédé parceque le paysan du coin ou le patron du bar d'en face nous aime bien et souhaite y  mettre sa petite contribution.

ma femme qui nous accompagne parfois et donne un coup de main pendant les journée decouvertes ou handi a pris sa licence non-volant, histoire d'etre sous le couvert club en cas de pépin.
du coup, elle donne aussi les sous pour leclub et n'a plus aucun scrupule à porter les couleurs du club.
les adhérents non volants ont une licence ffvl.

[Lassalle]

Il y a eu une époque (je vérifierai si c'est toujours le cas), où nous avions des adhérents non volants, non pratiquants (je sais qu'il existe une licence non volant).

S'ils prennent une licence "non volant", ils sont bel et bien licenciés à la fédération avec tous les droits associés !

Exemple : ne sachant pas si je pourrai voler à nouveau cette année (problèmes de santé), j'ai pris (pour le moment) une licence non volant pour 2015 (je pourrai la modifier en cours d'année si je peux voler à nouveau) et je suis pourtant membre du Comité directeur de la FFVL (tous ses membres doivent bien sûr être licenciés) et cela ne pose pas de problème.

"Licence non volant" = véritable licence quand même (mais il n'y a bien sûr pas de RCA associée).

Marc Lassalle

Grillé par AileF 

[Triple Seven France]

tu dis: "Si un club ne respecte pas ça, il ne respecte pas les statuts de l'association à laquelle il adhère (la FFVL)"

Or il semble que dans le statut des assos ça ne pose pas de problème de recevoir des dons de personnes extérieures!
Après perso je m'en fous, si les 2 clubs de la vallée ne veulent pas de mon fric ça me fera faire des économies que j'irai jouer au casino à la bourse!

D'un côté tu peux faire une association (un club sportif de parapente) qui admet des membres bienfaiteurs.
Ces membres bienfaiteurs peuvent être soit
- "semi-clandestins" : l'association déclare dans ses comptes avoir reçu un don de tant de M ou Mme X. Rien de plus, ça ne donne aucun droit aux personnes et elles n'apparaissent pas dans les listings de ce qui compose ladite association
soit
- "officiels" : l'association édicte que tout membre bienfaiteur entre dans sa composition et compte dans son effectif et apparait dans ses listings

D'un autre côté une association nationale (la FFVL) décide que pour être membre de son organisation, un club doit licencier tous ses membres chez elle.
Si le club a des membres bienfaiteurs clandestins, comme ils sont invisibles car ne font pas partie officiellement du club et donnent juste de l'argent, ça passe.
Si le club a des membres bienfaiteurs officiels qui ne se licencient pas à la FFVL, ça ne passe plus : de fait le club est hors status, ce n'est plus un club FFVL.

Tu peux le tordre comme tu veux, si tu acceptes un règlement et que tu ne le respectes pas, tu es en faute, tu es hors-clous.

[plumocum]

Pour les licences non volant je connais le principe,  mais c'est surtout la démarche de l'imposer qui me dérange.
Sinon je suis revenu à la fédé, mais avant j'avais une rc au vieux campeur et je ne me souviens pas avoir été ds l'obligation d'adhérer à un club ou une fédé.

[Triple Seven France]

Il y a eu une époque (je verifierais si c'est toujours le cas),où nous avions des adhérents non volants, non pratiquants (je sais qu'il existe une licence non volant). Ces personnes venaient par sympathie ou pour nous soutenir, je ne me vois à aucun moment leur imposer une licence ou demander à tout le club de quitter la fédé parceque le paysan du coin ou le patron du bar d'en face nous aime bien et souhaite y  mettre sa petite contribution.

ma femme qui nous accompagne parfois et donne un coup de main pendant les journée decouvertes ou handi a pris sa licence non-volant, histoire d'etre sous le couvert club en cas de pépin.
du coup, elle donne aussi les sous pour leclub et n'a plus aucun scrupule à porter les couleurs du club.
les adhérents non volants ont une licence ffvl.

Mon club précédent comptait une adhérente très active et efficace qui ne volait pas et ne voulait pas voler.

De manière amusante, mon club actuel est exactement dans la même situation.

Les deux personnes paient leur cotisation au club et les deux clubs paient une licence non-volant à ces deux personnes...

[piment]

"semi-clandestins" l'association déclare dans ses comptes avoir reçu un don de tant de M ou Mme X. Rien de plus, ça ne donne aucun droit aux personnes et elles n'apparaissent pas dans les listings de ce qui compose ladite association

m'en fous pas mal d'être dans les listings...

Si le club a des membres bienfaiteurs officiels qui ne se licencient pas à la FFVL, ça ne passe plus : de fait le club est hors status, ce n'est plus un club FFVL.

ben le jour où ça sera appliqué il ne va pas en rester beaucoup des clubs FFVL...

[Lassalle]

Pour les licences non volant je connais le principe, mais c'est surtout la démarche de l'imposer qui me dérange.

Je ne comprends pas ce qui te dérange.
Tous les clubs sportifs de France (quelle que soit leur activité), rattachés à une fédération, imposent à leurs membres de prendre une licence auprès de la fédération en question.

La FFVL aide les clubs agréés sous différentes formes (via les CDVL et les Ligues, par le biais des conventions, pour les compétitions...) et il est bien normal que les bénéficiaires (les membres des clubs) soient licenciés !
C'est l'inverse qui serait très surprenant.

Comme cela a déjà été écrit : si tu ne veux pas prendre de licence à la FFVL, le mieux est de ne pas adhérer à un club FFVL !
Si tu veux soutenir un club quand même, tu lui fais un don (comme tu le ferais pour les "Restos du Cœur" ou "Médecins sans frontières"), mais tu n'as alors aucun droit sur la vie du club.

Je ne vois vraiment pas où est le problème ????

Marc Lassalle

[Lassalle]

"semi-clandestins" l'association déclare dans ses comptes avoir reçu un don de tant de M ou Mme X. Rien de plus, ça ne donne aucun droit aux personnes et elles n'apparaissent pas dans les listings de ce qui compose ladite association

Si le club a des membres bienfaiteurs officiels qui ne se licencient pas à la FFVL, ça ne passe plus : de fait le club est hors status, ce n'est plus un club FFVL.

ben le jour où ça sera appliqué il ne va pas en rester beaucoup des clubs FFVL...

Il a été fait la distinction (un peu artificielle à mes yeux) entre des membres bienfaiteurs "semi-clandestins" et "officiels".
Pour mon club les pilotes en question n'apparaissent pas dans les listings du club, ils sont considérés comme de simples "bienfaiteurs", donc "semi-clandestins" comme cela est expliqué au-dessus.
Dans le rapport financier annuel du club, dans le tableau "recettes", leurs "dons" n'apparaissent pas dans la ligne "cotisations des pilotes", mais dans une ligne particulière "dons au club", ce qui est cohérent.

La FFVL est tout à fait consciente de cette situation, mais elle le regrette bien sûr...

Le seul souci concerne la responsabilité du président du club en cas d'accident survenu à un de ces pilotes en sortie officielle club.

Exemple : si un Club Alpin Français local organise une sortie (alpinisme ou ski de rando par exemple), il exige que les membres participant à la sortie soient tous licenciés à la FFCAM.
D'ailleurs, à la différence d'un club FFVL, il est impossible de donner le montant de la cotisation club à un CAF local sans prendre la licence FFCAM (ils sont plus exigeants que nous sur ce point).

Marc Lassalle

[piment]

Le problème Marc c'est que selon Vincent le fait de donner 20€ au club tout en n'étant pas licencié est hors règlement. Je trouve son point de vue et le tien contradictoires!

[fabrice]

Licencier les adhérents actifs d'un club est obligatoire pour un problème d'assurance.  Dans les autres fédérations sportives, il y a des licences dirigeants, encadrants et assimilés, pour les non-sportifs, ceux qui filent un coup de main. Le jour où ils blessent quelqu'un, le club est couvert.

Si Piment, sans licence, découpe le bras d'un licencié FFVL lors d'une journée nettoyage du déco, le président du club portera la responsabilité.

[plumocum]

Ben, le problème c'est que Maurice, le type qu'est le voisin de l'atterro, celui avec lequel on fait tout ce qu'on peut pour entretenir des relations courtoises, il a fini par se sentir un peu plus proche en adhérant à notre club. Il s' en fiche royalement d'avoir son mot à dire à notre ag, ou de faire partie de la fédé.
Si les autres fédé fonctionnent comme cela, ça les regarde, pour moi ça n'est pas un argument. Quand à celui qui consiste à dire, c'est comme ça et si t'es pas d'acc tu vas voir ailleurs, ça c'est un vrai problème car il laisse peu de place à une éventuelle contestation, c'est pourtant ça qui souvent fait avancer le scilimilimimili.
Et j'y voit un autre problème. En fait, il faut qu'on vire de notre club tout ceux qui ont leur assurance ailleurs.