Prix de la licence - assurance FFVL en 2018

[thierry_c]

http://www.actimut.org/brochure.pdf

ActiMut
LA GARANTIE MUTUELLE POUR VOS ACTIVITES
DE SPORTS ET DE LOISIRS
Le contrat ACTIMUT souscrit auprès de la MACIF N° 37 17 529 couvre les activités
sportives de loisirs pratiquées dans le monde entier en groupe ou individuellement.
EXCLUSIONS  GÉNÉRALES :
   Les  dommages  causés  ou  subis  à  l’occasion  de  la  pratique  de  sports  ex-
trèmes, spéléologie, plongée souterraine, compétition sportive, chasse et de
tous sports à titre professionnel.

UTRES GARANTIES
  RESPONSABILITÉ  CIVILE :

Exclusions :
Ne sont pas garantis les dommages causés :
•  Par l’emploi d’appareils de navigation aérienne. N’est pas concernée par cette
exclusion la pratique de l’aéromodélisme, du deltaplane, et du parapente.

donc en ia c'est exclu mais en rc non !

[Lassalle]

http://www.actimut.org/brochure.pdf

ActiMut
LA GARANTIE MUTUELLE POUR VOS ACTIVITES
DE SPORTS ET DE LOISIRS
Le contrat ACTIMUT souscrit auprès de la MACIF N° 37 17 529 couvre les activités
sportives de loisirs pratiquées dans le monde entier en groupe ou individuellement.
EXCLUSIONS  GÉNÉRALES :
   Les  dommages  causés  ou  subis  à  l’occasion  de  la  pratique  de  sports  ex-
trèmes, spéléologie, plongée souterraine, compétition sportive, chasse et de
tous sports à titre professionnel.

UTRES GARANTIES
  RESPONSABILITÉ  CIVILE :

Exclusions :
Ne sont pas garantis les dommages causés :
•  Par l’emploi d’appareils de navigation aérienne. N’est pas concernée par cette
exclusion la pratique de l’aéromodélisme, du deltaplane, et du parapente.

donc en ia c'est exclu mais en rc non !

Soyons clairs : il s'agit ici du contrat ACTIMUT (souscrit auprès de la MACIF) et non pas de la MAIF !
Juste histoire de ne pas s'emmêler les pinceaux...  

Marc

[wowo]

[...]

Mais la RC biplace et l'IA passager ne sont pas concurrentielles, mais complémentaires !

L'IA passager est forfaitaire ; elle est versée automatiquement et très rapidement (indépendamment d'autres IA éventuelles possédées par le passager).
[...]

Je n'ai pas dis autre chose me semble t-il.

Pour ce qui est que ; L'IA passager est forfaitaire ; elle est versée automatiquement et très rapidement (indépendamment d'autres IA éventuelles possédées par le passager).

Je ne dis pas non que ce n'est pas vrai. Je dis juste qu'il faut être conscient des critères amenant une prise en charge et des valeurs garanties.
Ce qui me fais tout de même douter du côté "versement automatique et tres rapide" car pour les IPP le taux d'indemnisation est déterminé par le taux d'invalidité qui lui même ne peut être établi qu'après consolidation.
Comme dit, allez lire les CGV des IA (solo comme passager) et réfléchissez sur ce qui est précisé au titre des garanties et de leurs mises en oeuvre (seuil minimal d'IPP pour y prétendre, calcul d'indemnisation au prorata du taux d'IPP, etc.)

Si je ne me trompe pas, de mémoire, la garantie "secours et rapatriement" est assujetie à l'adhésion obligatoire à l'IA. Posez vous la question du pourquoi du comment. Je vous donne une piste ; la garantie "secours et rapatriement" est une garantie proposé à risques pour l'assureur, ces dernières années elle a coûté chère en raison d'accidents sérieux arrivés dans des destinations étrangères voire exotiques.

Après à chacun de savoir qu'elles sont les garanties utiles pour lui et sa pratique, aussi pour être rassuré sur le plan psychologique.

Pour ce qui est d'Actimut, notez que ce n'est en aucun cas un contrat que vous souscrivez avec la Macif (allez demander dans l'une de leur agence ou telephonez et vous verrez bien à quel point vous aurez l'impression de leur parler en hébreux)
C'est un contrat proposé par un assureur en propre qui se ré-assure auprès de la Macif. Ce n'est pas du tout la même chose. Et comme déjà dit ; je leur ai posé des questions par écrits et jamais reçu de réponse en retour, perso cela ne me convainc pas de leur serieux et je ne peux que souhaiter aux éventuels assurés Actimut en parapente dd trouver plus d'écoute et de répondant lorsqu'ils seront en besoin de faire appel à eux pour un sinistre important.

 

[Nicolas - AirDesign]

Parce que finalement, c'est ces 25€ qui sont importants. Tout le reste va dans les poches d'assureurs pour souvent des choses qu'on a déjà (ma RCA solo, je l'ai avec la Maif par exemple).

Faut-il rappeler une nouvelle fois (cf. les multiples messages à ce sujet) que la MAIF ne fournit pas de RC vol libre pour les pilotes !

Elle fournit, je crois (?), une IA couvrant le vol libre avec le contrat Praxis (à vérifier), mais en aucun cas de RC vol libre à titre individuel !
Il ne faut pas croire que l'on est couvert par la MAIF pour voler légalement en France !

Marc

Oui tu as raison Marc. Mea Culpa.
Pour ceux que ça intéressent: https://www.maif.fr/content/pdf/contrat/pp/CGPraxisSolutionsMaif.pdf - Celui-ci fait donc doublon avec l'IA (quelque soit le sport si non mécanique, en France ou à l'étranger - à vérifier pour USA/Canada je présume).

J'en étais resté au même point que Thierry sur la RCA... comme quoi, il faut relire les contrats tous les ans!!! Ah ces assurances!
En même temps, on parle de dommages créés aux et par les aéronefs de toutes nature dans l'exclusion. Le pilote, c'est l'aéronef? Parce que le parapente, lui à part peut-être en cas de collision en vol, les dommages qu'il peut créer sont assez limités (tomber sur le pare-brise d'une voiture qui roule enchainant accidents?). Bon, je sors.

On tourne en rond tout le temps sur ces assurances (désolé de remettre des pièces régulièrement, je suis vraiment inculte par phobie administrative des assurances comme dirait l'autre!).

[Norby]

Et pour participer à mon club, à la fédé et ne pas trop me faire engueuler par Marc, Patrick et les autres, j'ai pris une licence non volant à la FFVL : 25€

Mais ca veut dire que tu ne fais pas de sorties volantes avec ton club alors... car tu es considéré comme non volant avec ton club FFVL. (je dis ca je m'en fou mais c'est pour le signaler)

Pour l'IA passager, meme si on ne se doit que de le signaler au passager, ca reste de l'orale.
Le jour où il y a un carton et que les frais commencent a arriver, le gars ou la fille que l'on pensait bien sympa peut vite le devenir bcp moins des qu'il y a des sousous en jeu !

[Derob]

[...]
Pour l'IA passager, meme si on ne se doit que de le signaler au passager, ca reste de l'orale.
Le jour où il y a un carton et que les frais commencent a arriver, le gars ou la fille que l'on pensait bien sympa peut vite le devenir bcp moins des qu'il y a des sousous en jeu !
[...]

Certes, mais en droit français, c'est au demandeur d'apporter la preuve. En l’occurrence, ce serait au passager blessé de prouver que tu n'as pas proposé l'IA, et non au pilote de prouver qu'il l'a proposé. (Je mets néanmoins un bémol à cette affirmation, car en matière d'assurance, l'enfumage est généralisé).

Derob

[choucas]

Salut

En école, un élève qui a une RCA (élève ou volant, peu importe) et qui aurait un accident et qui enverrait une déclaration, recevra un courrier du courtier spécifiant que n'ayant pas d'IA, l'assurance ne le couvrira pas... SAUF s'il prouve que c'est la faute du moniteur.
Nous, nous incitons fortement nos élèves à la prendre pour éviter les démarches en cas d'accident.

A+
L

[wowo]

[...]
Pour l'IA passager, meme si on ne se doit que de le signaler au passager, ca reste de l'orale.
Le jour où il y a un carton et que les frais commencent a arriver, le gars ou la fille que l'on pensait bien sympa peut vite le devenir bcp moins des qu'il y a des sousous en jeu !

Justement et c'est bien le souci, même avec l'IA de souscrit il y a fort à parier qu'au vu des conditions requises pour avoir droit à indemnisation et aussi au vu du taux de remboursement ramèné au pretium doloris estimé, que toute l'histoire se terminera au tribunal. A noter (je me répète, je sais) ; que si être responsable d'un tort causé à un tiers entraîne le jeu de la garantie RC et donc le remboursement du prejudice. Cela ne signifie pas ipso facto d'être coupable d'une faute/délit et donc punissable. Il ne faut pas avoir peur des responsabilités que l'on accepte volontairement d'endosser sinon il vaut mieux passer son chemin.

En école, un élève qui a une RCA (élève ou volant, peu importe) et qui aurait un accident et qui enverrait une déclaration, recevra un courrier du courtier spécifiant que n'ayant pas d'IA, l'assurance ne le couvrira pas... SAUF s'il prouve que c'est la faute du moniteur.
Nous, nous incitons fortement nos élèves à la prendre pour éviter les démarches en cas d'accident.

Ce courrier, c'est vous "école" ou le fédé qui l'envoie à l'élève ? Après c'est bien d'informer le licencié de ce pourquoi et comment il est assuré, on voit bien ici sur le fofo combien le sujet est ténébreux pour certains.
Il est évident et normal que si il est seul responsable de ce qui lui arrive de malheureux, il ne peut que compter sur les assurances qu'il aura souscrit. Est-ce que l'IA proposée par la fédé est en mesure de lui servir à quelque chose s'il l'a souscrite n'est rien que moins sûr, compte tenu des conditions pour avoir droit à indemnisation (taux minimal d'IPP) et valeur de l'indemnisation à espérer (au prorata du taux d'IPP défini par un expert médical après consolidation) Lisez les CGV avant de souscrire à quoi que ce soit.
Donc il me semble que si un élève se blesse sérieusement en école, il a tout intérêt à poursuivre en responsabilité (au civil et non au penal bien sur) l'école pour espérer une indemnisation correcte pour le préjudice subi. C'est bien pour cela que l'école est tenu elle même (et ses moniteurs) d'être assuré au travers d'une RC-Pro qui couvre la responsabilité engagée pour enseigner.

C'est votre droit et même devoir moral d'inciter les élèves à se munir de toutes les garanties au-delà de la RCA qu'ils jugent et qui pourraient leur être utile. C'est le droit aux memes élèves de savoir si ils ont l'utilité et/ou le besoin.

Le tout est que chacun école, moniteur et évidemment, élève accepte d'assumer ses propres responsabilité.

 

[Derob]

Salut

En école, un élève qui a une RCA (élève ou volant, peu importe) et qui aurait un accident et qui enverrait une déclaration, recevra un courrier du courtier spécifiant que n'ayant pas d'IA, l'assurance ne le couvrira pas... SAUF s'il prouve que c'est la faute du moniteur.
Nous, nous incitons fortement nos élèves à la prendre pour éviter les démarches en cas d'accident.

A+
L

Wahou, ça c'est de l'info !!!
Merci Choucas.

Derob

[Derob]

[...]
Il est évident et normal que si il est seul responsable de ce qui lui arrive de malheureux, il ne peut que compter sur les assurances qu'il aura souscrit.
[...]

Le tout est que chacun école, moniteur et évidemment, élève accepte d'assumer ses propres responsabilité.

Wowo, il y a un truc qui t'échappe ; il ne suffit pas à l'élève de ne pas être responsable : il faut qu'il puisse le prouver (pour faire marcher la RC de l'école) ce qui n'est pas une mince affaire, et, à mon humble avis, impossible dans la plupart des cas.
De plus, choucas indique que le courtier de la fédé conteste systématiquement.

Au moins, ça présente l'avantage de faire baisser les coûts des sinistres déclarés pour les pros.

Saleté d'assurance, heureusement qu'on a encore la sécu (enfin, plus pour très longtemps si on laisse faire).

Derob

[wowo]

[...]
Il est évident et normal que si il est seul responsable de ce qui lui arrive de malheureux, il ne peut que compter sur les assurances qu'il aura souscrit.
[...]

Le tout est que chacun école, moniteur et évidemment, élève accepte d'assumer ses propres responsabilité.

Wowo, il y a un truc qui t'échappe ; il ne suffit pas à l'élève de ne pas être responsable : il faut qu'il puisse le prouver (pour faire marcher la RC de l'école) ce qui n'est pas une mince affaire, et, à mon humble avis, impossible dans la plupart des cas.
De plus, choucas indique que le courtier de la fédé conteste systématiquement.

Au moins, ça présente l'avantage de faire baisser les coûts des sinistres déclarés pour les pros.

Saleté d'assurance, heureusement qu'on a encore la sécu (enfin, plus pour très longtemps si on laisse faire).

Derob

(@) Derob... Est-ce que vraiment j'écris si mal ou est-ce que c'est toi qui a du mal avec la lecture.

Relis moi et tu devras admettre que tu interprètes très librement au point de deformer ce que je dis.

Je dis que s'il est seul responsable alors il ne peut que compter sur lui et ses propres garanties souscrites et que (citation de mon post précédent) ;

... il me semble que si un élève se blesse sérieusement en école, il a tout intérêt à poursuivre en responsabilité (au civil et non au penal bien sur) l'école pour espérer une indemnisation correcte pour le préjudice subi. C'est bien pour cela que l'école est tenu elle même (et ses moniteurs) d'être assuré au travers d'une RC-Pro qui couvre la responsabilité engagée pour enseigner.

Rien dans ce que j'écris ne dit que poursuivre en responsabilité au civil celui que l'on estime totalement ou même seulement partiellement responsable du prejudice que l'on a subi, se solde forcément par un gain de cause.
J'écris seulement qu'il a tout intérêt de le faire pour espérer une indemnisation correcte et ceci qu'il ai ou pas souscrit l'IA qui vaut peau de chique pour ce qui est d'être indemniser "correctement".

Et il ne faut pas croire que les écoles et/ou les moniteurs peuvent se voir dédouaner par le courtier ou l'assureur de leurs responsabilités d'enseignants (école-Pro ou club-école, moniteur Pro ou fédéral c'est kif kif à ce propos) Ce sera sauf accord, le juge de l'instance civil qui décidera éventuellement après consultation d'avis d'experts où sont les responsabilités et qui doit supporter le coût.

D'ailleurs en 2017, les accidents en enseignement ont généré une bonne partie du coût des sinistres avec les accidents biplace pour l'autre partie et les assistances-rapatriement pour le reste. Même si pour ces dernieres ce n'est évidemment pas la RC qui intervient mais bien la garantie dédiée lié impérativement à l'IA. Et c'est l'IA comme la RC solo, en ne coûtant pas grand chose à l'assureur qui redresse (légèrement) la balance du ratio couts/primes.

Laisser venir les négociations et leurs conclusion de ce printemps sur le sujet des tarifs assurances 2019-2020 et probablement vous aurez encore l'occasion de pousser des "HO !" et des "HA !". Et au-delà cela risque d'être pire avec l'hypothèse envisagée que plus aucun assureurs ne sera intéressés par des contrats Vol-Libre. Enfin surtout si il faut assurer en RC les biplaces, l'enseignement et en assistance-rapatriement les solos en voyage dans des pays ou cela peut couter cher d'être sauvé.

Mais bon comme dit plus tot, on ne peut qu'avoir intérêt de lire ce pour quoi on signe et de connaître nos droits, devoirs et responsabilités. Histoire de ne pas avoir à dire ; "Heeeuh... mais je ne savais pas.


 

[messages non lus]

juste pour rire sur la duplicité des assureurs et la légitime méfiance que nous pouvons avoir envers eux :

https://tarif-voyage.april-international.com/sites/default/files/Multisport%20assur%20-%20Conditions%20generales_1.pdf

SONT EXCLUS :
la responsabilité civile des dommages et accidents occasionnés lors de la pratique sportive nécessitant une
assurance obligatoire, un permis ou une licence. De même est exclue la responsabilité civile des dommages et
accidents occasionnés lors de tout événement sportif impliquant l’utilisation d’un véhicule à moteur quel qu’il
soit

ils couvrent pleins d'activités y compris le parapente (sans précision pour solo ou bi mais lorsque l'on parle d'activité aérienne ... la plupart à des passagers ...) mais pas si pour cette activité l'assurance est obligatoire ... c'est le cas pour le parapente .... pas de permis ou licence mais oui l'assurance est obligatoire légalement ....

va comprendre ...
et pour info ils sont passé de 89 euros à 107 euros cette année .... tout augmente ...

[Hub]

Ils ont une mention explicite comme quoi ils couvrent la RC en parapente?

Si oui, devant 2 mentions explicites contradictoires, un Tribunal donnerait raison au consommateur aux dépens de l'assureur professionnel, rédacteur du contrat... mais au bout de 20 ans de procédure, évidemment.

[Hub]

Ah non, en fait, en lisant le doc: c'est une multigaranties.  L'exclusion s'applique à la Responsabilité Civile uniquement.
Ils couvrent effectivement le parapente, pour toutes les garanties SAUF la RC (donc interruption de séjour, individuelle accident, assistance, ...)

Mais effectivement, il faut vraiment lire (et comprendre) des contrats de plus en plus complexes. 

[montblanc]

Mais ca veut dire que tu ne fais pas de sorties volantes avec ton club alors... car tu es considéré comme non volant avec ton club FFVL. (je dis ca je m'en fou mais c'est pour le signaler)

Oups j'avais pas vu ça.

Je ne ferais pas de sortie club ...
Mais si jamais un jour par le plus grand des hasards je me retrouve au même site qu'eux, il me prendrons sûrement en stop pour monter et je pourrais probablement boire un coup avec eux après le vol   

[Stef7550]

Mais ca veut dire que tu ne fais pas de sorties volantes avec ton club alors... car tu es considéré comme non volant avec ton club FFVL. (je dis ca je m'en fou mais c'est pour le signaler)

Oups j'avais pas vu ça.

Je ne ferais pas de sortie club ...
Mais si jamais un jour par le plus grand des hasards je me retrouve au même site qu'eux, il me prendrons sûrement en stop pour monter et je pourrais probablement boire un coup avec eux après le vol   

oui mais il faudra alors que tu claques un bourre pif a l'un d'entre eux pour prouver aux assurances que tu ne fais vraiment pas partie du club 

[MichM]

Mais ca veut dire que tu ne fais pas de sorties volantes avec ton club alors... car tu es considéré comme non volant avec ton club FFVL. (je dis ca je m'en fou mais c'est pour le signaler)

Oups j'avais pas vu ça.

Je ne ferais pas de sortie club ...
Mais si jamais un jour par le plus grand des hasards je me retrouve au même site qu'eux, il me prendrons sûrement en stop pour monter et je pourrais probablement boire un coup avec eux après le vol   

oui mais il faudra alors que tu claques un bourre pif a l'un d'entre eux pour prouver aux assurances que tu ne fais vraiment pas partie du club 

le bourre-pif entre membres du même club, ça existe