Assurance RC indissociable de la licence

[wowo]

Il y a un probleme du cote du ministere

Il n'y a pas de problème du côté du ministère qui ne fait qu'imposer aux fédérations de suivre la loi.

...

Une Loi et d'autant plus l'interprétation faite d'une Loi peut se révéler illégale du fait qu'elle soit ou anticonstitutionnelle (dans le sens ; contraire au droit fondamentaux du citoyen) ou simplement parce qu'elle vient en opposition à une ou d'autres Lois préexistantes. Le temps nous l'apprendra. Notez quand même que des Loi misent en application un jour se sont déjà vu abrogées le lendemain (ou presque) une fois le constat de leur illégalité établi.

J'ai du mal à comprendre pourquoi le questionnement de Pirk pose tant problème à d'autres. C'est tout de même son droit, sur un forum, de signaler une situation qui lui semble abusive. D'essayer à sa manière de faire réagir le peuple des concernés, histoire de faire remonter son questionnement jusqu'aux décideurs quels qu'ils soient ou vers des juriste réellement à même de disséquer les textes qui sur ce coup font références.
A croire que l’indignation ne serait réserver qu'aux uns et pas aux autres.

Bonne après-midi,

Cher wowo,

Tu me cites, puis tu dis :

J'ai du mal à comprendre pourquoi le questionnement de Pirk pose tant problème à d'autres. C'est tout de même son droit, sur un forum, de signaler une situation qui lui semble abusive.

J'espère que tu n'es pas en train d'insinuer que je refuserais à qui que ce soit le droit de s'exprimer.

Pirk dit que le problème venait du ministère. Je dis que non, il ne vient pas de l'exécutif, mais du législatif. Et tu ajoutes à juste titre du judiciaire, pour ce qui concerne le développement de ton post précédent.

J'ai repris les trois post histoire de rester dans la même discussion dans la discussion.

1) Non, je n'insinuais pas que tu refusais à qui que ce soit le droit de s'exprimer. J'exprimais juste mon étonnement que l'indignation de Pirk pouvait soulever l'incompréhension à ce point. Et tu es plutôt dans le panel soft de ceux qui ne veulent pas comprendre l'indignation de Pirk au vu d'autre post d'autres forumeur.

2) Non, les Lois ne sont pas toutes du faits des député, bien des Lois et plus encore les décrets d'application sont du domaine gouvernementale. Je préviens tout de suite, je n'irais pas faire des recherches approfondies pour en faire un cours magistral. Je suis bien trop bête pour cela.

3) Non, ce n'est pas parce-que quelque chose a force de Loi qu'on est obligé de crier Alléluia ! Je me rappelle d'un fil de discussion avec sondage sur qui se plierait volontairement ou non à l'obligation faite par la Loi d'avoir un Éthylotest dans sa voiture. C'est intéressante de constater comment les avis tranchés sur l'acceptation ou non des Loi peuvent changer de camp en fonction du sujet de la Loi en question. L'être humain est complexe et sa pensée tout autant.

Bon appétit, on m'appelle pour passer à table et celle qui appelle fait la Loi ici à la maison...

[MichelM]

éviter la double assurance entre la FFPLUM et la FFVL

FFCAM (Club Alpin) et FFVL surtout.
FFPLUM et FFVL la double assurance peut être évitée du fait que le parapente est une option à la FFPLUM et le paramoteur une option à la FFVL.

personne n'est obligé de se licencier à une fédération.

pardon, j'ai mal lu ta réponse !
c'est simplement de la vente liée dans ce cas (c'est interdit aussi, par le même code de la consommation)

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000027012142&cidTexte=LEGITEXT000006069565

Est-ce qu'une fédération sportive vend quelque chose ? (à part des stylos et des casquettes dans le webshop   )

A priori et comme son nom l'indique, elle fédère des gens (via les clubs) qui se mettent volontairement ensembles pour pratiquer et organiser une ou plusieurs activités sportives, c'est d'ailleurs même une mission de service public qu'a une fédé reconnue par le MJS.

Dans la mesure où se licencier est un acte volontaire, est-ce que l'assurance liée à une licence rentre dans ce cas de figure -> ? 
C'est certainement pas la 1ère fois que cette question est posée, il doit y avoir moyen de fouiller.

 

[piwaille]

Bon appétit, on m'appelle pour passer à table et celle qui appelle fait la Loi ici à la maison...

tu lui fera un gros  de notre part

[MichelM]

Non, ce n'est pas parce-que quelque chose a force de Loi qu'on est obligé de crier Alléluia

Wowo,
si tu relis ci-dessus j'ai  aussi écrit que la situation n'est effectivement pas satisfaisante, surtout pour les CAF-istes (dont je suis aussi !).

Tu as bien lu aussi qu'à la FFVL ils auraient bien continué à fonctionner comme ça, mais il y a eu redressage de bretelles.

S'il y a un combat à mener sur le sujet, c'est certainement pas moi qui vais m'y mettre quand je vois la réaction de certains (ici ou dans la vraie vie) qui maintenant montrent la FFVL du doigt alors qu'avant ils étaient bien contents de la situation, c'est complètement se tromper de cible, et moi c'est là que je vois la mauvaise foi.

Envoie moi ton mp stp.

[wowo]

Bon appétit, on m'appelle pour passer à table et celle qui appelle fait la Loi ici à la maison...

tu lui fera un gros  de notre part

C'est fait ! Elle (nous) vous le retourne chaleureusement, au plaisir de se revoir en 2014...

Non, ce n'est pas parce-que quelque chose a force de Loi qu'on est obligé de crier Alléluia

Wowo,
si tu relis ci-dessus j'ai  aussi écrit que la situation n'est effectivement pas satisfaisante, surtout pour les CAF-istes (dont je suis aussi !).

Tu as bien lu aussi qu'à la FFVL ils auraient bien continué à fonctionner comme ça, mais il y a eu redressage de bretelles.

S'il y a un combat à mener sur le sujet, c'est certainement pas moi qui vais m'y mettre quand je vois la réaction de certains (ici ou dans la vraie vie) qui maintenant montrent la FFVL du doigt alors qu'avant ils étaient bien contents de la situation, c'est complètement se tromper de cible, et moi c'est là que je vois la mauvaise foi.

Envoie moi ton mp stp.

Rien ne vaut une bonne discussion en direct ... par téléphones interposés.

On est bien d'accord qu'il n'y a aucune raison d'incriminer la FFVL à ce propos. Qui s'était montré arrangeante jusque là, chose que le CAF ne faisait pas. Puisque y prendre sa licence impliquait de souscrire à l'assurance qui allait avec. Notez que je ne leur reproche rien non plus.
Mon indignation n'est dirigé que vers nos politiciens élus et leur technocrates/conseilleurs qui pondent des règles sans se soucier de ceux à qui elles s'appliquent, pourvu que eux soient sous le parapluie.

Bonne fin de week-end à tous,

[MichelM]

On est bien d'accord qu'il n'y a aucune raison d'incriminer la FFVL à ce propos. Qui s'était montré arrangeante jusque là, chose que le CAF ne faisait pas.

C'est bien de l'écrire aussi, parce que c'est le genre de choses qu'on n'a pas beaucoup lu ici jusqu'à présent.

A titre personnel, je continuerai à être licencié aux 2 fédérations.



 

[Lassalle]

On est bien d'accord qu'il n'y a aucune raison d'incriminer la FFVL à ce propos. Qui s'était montré arrangeante jusque là, chose que le CAF ne faisait pas.

C'est bien de l'écrire aussi, parce que c'est le genre de choses qu'on n'a pas beaucoup lu ici jusqu'à présent.
A titre personnel, je continuerai à être licencié aux 2 fédérations.

Moi aussi et nous ne serons certainement pas les seuls, Michel 

Marc Lassalle

[JC - MARSEILLE PARAPENTE]

    

[MichelM]

Mon indignation n'est dirigé que vers nos politiciens élus et leur technocrates/conseilleurs qui pondent des règles sans se soucier de ceux à qui elles s'appliquent, pourvu que eux soient sous le parapluie.

Les gens qui prennent certaines décisions ne sont pas tous des imbéciles ou des opportunistes et il peut y avoir des raisons qui motivent ces décisions.
Il est obligatoire d'assurer une voiture en RC, tout le monde peut comprendre pourquoi.
Dans le sport, il y a beaucoup de gens qui se croient couverts pour tout avec leur RC "père de famille" alors que ce n'est pas du tout le cas, vous pouvez imaginer les situations que ça peut engendrer.

c'est simplement de la vente liée dans ce cas (c'est interdit aussi, par le même code de la consommation)

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000027012142&cidTexte=LEGITEXT000006069565

Après réflexion et sans fouiller plus, pas sûr du tout que c'est une faille à exploiter.
Bien que de plus en plus réagissent en consommateurs, on est ici dans le cadre associatif et pas du tout dans la consommation, il n'y a pas de relation prestataire-client.
Un regroupement sportif (club, ligue, fédé,…) c'est un ensemble de gens qui se mettent volontairement ensembles pour pratiquer et organiser un sport.

Ca me rappelle un exemple au niveau d'un club (dans un autre sport / une autre fédé) : une connaissance dirigeait ce club.
Il acceptait que les gens ne se licencient pas, la fédé en question ne l'imposait pas aux clubs affiliés.
Certains membres se licenciaient par exemple pour faire de la compétition, d'autres non.
Comme responsable de l'asso, il demandait juste à ces derniers de fournir une attestation de leur assureur comme quoi ils étaient étaient bien couverts en RC pour l'activité.

Un moment il en a eu marre de courir après les gens pour ça et de constater la mauvaise foi manifeste de certains, à l'AG suivante il soumet aux votes une modification des statuts : un membre du club = un licencié à la fédé en question (et donc la rc fédérale), et c'est adopté.
La saison d'après ça n'a pas raté, il y en a eu, absents à l'AG, qui tout de suite l'ont joué sur le mode "c'est un scandale, vous n'avez pas le droit, je vais voir avec mon assurance juridique etc…".
Verdict : aucune chance.
Le club était parfaitement dans ses droits, les mécontents libres d'aller voir ailleurs ou de s'occuper du club et refaire modifier les statuts.

Comme quoi, le consumérisme et l'associatif c'est pas encore le même monde.

[stephb24]

les prises de licence sont ouvertes depuis peu et déjà au sein de mon comité départemental de vol libre je reçois les premier coups de gueules
une partie lié a l'augmentation du coût des prestations liés a une diminution des couvertures,
d'autre liés au cumul des rca obligatoires entre une activité pro, et  plusieurs activités loisirs dépendant de fédérations différentes,

dans l'un et l'autre cas la conclusion étant l'abandon de la licence ffvl soit pour aller se fournir ailleurs en assurance car correspondant mieux aux attentes
soit du fait qu'étant couvert en rca au niveau pro l’intérêt de soutenir les fédé est compensé par le surcoût lié au assurances obligatoires

a mon avis si dans le domaine du loisir aérien on veut garder un nombre de licences conséquent, il sera nécessaire de vite trouver le moyen légal
- de ne augmenter inutilement les frais de couverture en rca par la liaison obligatoire de la rca a la licence
- de laisser la porte ouverte a la licence aux personnes assurées par ailleurs que ce soit en multi sport ou autres
- de proposer des offres de couverture dont le montant assuré corrélé aux coût des frais d'hospitalisation, de recherche et de rapatriement, et non les offre ridiculement faibles proposées actuellement.

a mon sens ce serais une grosse erreur d'éloigner des structures fédérales les licenciés multi activités, car ce sont souvent eux qui ont le plus a apporter aux multiples structures auxquelles ils se fédèrent habituellement.

[Parapente Samoens]

a mon sens ce serais une grosse erreur d'éloigner des structures fédérales les licenciés multi activités, car ce sont souvent eux qui ont le plus a apporter aux multiples structures auxquelles ils se fédèrent habituellement.

Pas sur que le pilote qui sous prétexte d'un surcout de 20 € refuse d’adhérer soit une personne qui apporte beaucoup à la fédération.

Je ne suis pas favorable à cette décision à laquelle la fédération est contrainte. Une double couverture est inutile et n'apporte rien aux pratiquants. MAIS cela ne change pas le fait qu'il est important de se licencier pour soutenir l'activité. La fédération est notre entité représentative.

dans l'un et l'autre cas la conclusion étant l'abandon de la licence ffvl soit pour aller se fournir ailleurs en assurance car correspondant mieux aux attentes
soit du fait qu'étant couvert en rca au niveau pro l’intérêt de soutenir les fédé est compensé par le surcoût lié au assurances obligatoires

La concurrence avec les autres assureurs ne se fait pas sur la RCA mais sur la couverture individuelle. Il est toujours possible comme précédemment de se couvrir chez un autre assureur qui répond mieux aux attentes en continuant à se licencier à la FFVL.

C'est à mon avis un faux alibi.

[MichelM]

a mon sens ce serais une grosse erreur d'éloigner des structures fédérales les licenciés multi activités, car ce sont souvent eux qui ont le plus a apporter aux multiples structures auxquelles ils se fédèrent habituellement.

?
Personne ne cherche à les éloigner, d'ailleurs relis ce fil on est plus d'un à l'être.

[Jean-Nono]

Bonjour tous,

Et bien, c'est compliqué cette assurance RCA. Personnellement, je suis à la FELA qui couvre pas mal d'activité donc le parapente et je ne compte pas passer à la FFVL qui ne correspond toujours pas à mes besoins, dommage !

20€ c'est une petite sommes (131,8 fr), de quoi faire un peu de chose que d'enrichir encore les assurances...

La Loi est mal faite, comment la changer ? En allant "en groupe" voir les Député, quelle galère...

A titre d'info, dans les MJC, c'est l'association qui assure tout le monde en RC, c'est dans le prix de l'adhésion et c'est pas 20€ pour chaqu'un ! On sens bien une "arnaque" ici, mais peut on le dire ?

En fait, le plus important c'est 'l'Individuel Accident', mais elle est seulement optionnelle et quand un accident arrive, ben c'est trop tard pour le bon choix !

La seule bonne nouvelle, c'est le rapatriement qui n'est plus en option et bien pratique pour les balades à l'étranger...

Aller, courage, bon vol bien assuré. Jean-Nono

[Hub]

La seule bonne nouvelle, c'est le rapatriement qui n'est plus en option et bien pratique pour les balades à l'étranger...

Gné?  Je viens de souscrire, et c'est en option (+100€ si je me souviens bien).

[Jean-Nono]

La seule bonne nouvelle, c'est le rapatriement qui n'est plus en option et bien pratique pour les balades à l'étranger...

Gné?  Je viens de souscrire, et c'est en option (+100€ si je me souviens bien).

C'est que ce l'on m'a dit dernièrement, alors je répète bêtement. Ce n'est pas vrai alors ?

Bon je suis à la FELA est c'est dans l'assurance, je l'ai testé !

Dommage si ce n'est pas le cas.

Bon vol bien assuré et c'est pas facile à notre époque, Jean-Nono

[mike57]

 

En faisant une recherche sur la FELA,j'ai trouvé ce lien,qui annonce :

"A noter que le contrat souscrit avec la licence-assurance de la FFVL propose une assurance "rapatriement-recherches"  pour 10 euros." Faute de frappe ?


http://www.pluriailes.fr/comparatifstarif/index.html

[Jean-Nono]

En faisant une recherche sur la FELA,j'ai trouvé ce lien,qui annonce :

"A noter que le contrat souscrit avec la licence-assurance de la FFVL propose une assurance "rapatriement-recherches"  pour 10 euros." Faute de frappe ?


http://www.pluriailes.fr/comparatifstarif/index.html

Je ne sais pas, j'ai pris l'assurance avec l'IA sans autre chose. Le rapatriement était bien mentionné et je l'ai utilisé sans problème des USA, non couvert par la FFVL (confirmer par émail).

Donc, surement une erreur dans le site, lire le contrat, c'est clairement indiqué.

Bon vol toujours assurer IA (c'est quand même un sport à risque), Jean-Nono

[mike57]

  Jean-Nono

Arrête un peu de voler,j'attends le chapitre 62.Il y a du laisser aller 

[Jean-Nono]

Jean-Nono

Arrête un peu de voler,j'attends le chapitre 62.Il y a du laisser aller  

Ben, j'y travail quand je ne vol pas... Bon, je vais m'y mettre le vent est trop faible pour voler sur la falaise, faut attendre le bon temps... Heureusement, il y a du soleil pour alimenter l'ordinateur avec mon panneau solaire de 100 W, je suis un vrai écolo...

Surtout que le prochain parles de la Coupe Icare... Quel pied...

Bon vol sous le soleil. Jean-Nono

[piment]

Mouais, le temps que ton panneau de 100W ait fourni toute l'énergie qui a été utilisée pour le fabriquer...

[MichelM]

Bonjour tous,
Et bien, c'est compliqué cette assurance RCA.

???
Non et non !
C'est un marronnier de fin d'année qui a déja été expliqué 36.000 fois !

Personnellement, je suis à la FELA qui couvre pas mal d'activité donc le parapente et je ne compte pas passer à la FFVL qui ne correspond toujours pas à mes besoins, dommage !

Tout s'explique !
C'est sûr que si à la base on mélange tout, pseudo-fédés, fédés, et assurances, on n'est pas sortis des orties, hein.

Pour le reste qui a déja été répété ici 36.000 fois, il y a une fonction recherche sur ce forum.

Ciao.

[stephb24]

a mon sens ce serais une grosse erreur d'éloigner des structures fédérales les licenciés multi activités, car ce sont souvent eux qui ont le plus a apporter aux multiples structures auxquelles ils se fédèrent habituellement.

?
Personne ne cherche à les éloigner, d'ailleurs relis ce fil on est plus d'un à l'être.

entre une déclaration d'intention et le ressenti de la part du souscripteur, il y a souvent un pas énorme
le fait est que, certes quand tu prend ta licence ffvl tu a la possibilité de souscrire une option pour assurer le paramoteur, et certainement vice versa
seulement dans un cas comme dans l'autre tu n'a contribué qu'a une seule fédé, il faut bien faire un choix
ce qui veut dire que par ton choix tu choisi de favoriser une fédé plutôt qu'une autre
soit la perte d'un licencié a chaque fois que ce choix doit être fait
cela revient a dire que l'on ne peut a la fois être syndicaliste, engagé politique "droite/gauche", écologiste, et agriculteur.
je suis désolé mais il y en a qui ont des sensibilités dans tous ces domaines et qui le vivent très bien
au même titre que l'on peut être pilote de ligne, parachutiste, parapentiste, paramoteuriste, et apprécier le vol a voile,  avoir la possibilité de pratiquer régulièrement toute ces discipline et avoir envie de contribuer au développement de celles ci, en ce licenciant a chacune, sans pour autant avoir envie d'engraisser les assureurs en multipliant les rca inutiles alors que celle de l'activité pro les couvrent toutes et mieux que les autres prises individuellement.
et dans la mesure ou "exemple de la ffvl" la rca coute plus du quart de la somme demandé 20/72 cela décourage vite de multiplier les prises de licences
ce qui entraine moins de licences pour les activités aériennes et donc moins de représentativité tant face aux autorités aériennes qu'au niveau sportif face a des fédé comme le foot qui a une grosse tendance a phagocyter les aides a destination du sport.

[MichelM]

a mon sens ce serais une grosse erreur d'éloigner des structures fédérales les licenciés multi activités, car ce sont souvent eux qui ont le plus a apporter aux multiples structures auxquelles ils se fédèrent habituellement.

?
Personne ne cherche à les éloigner, d'ailleurs relis ce fil on est plus d'un à l'être.

entre une déclaration d'intention et le ressenti de la part du souscripteur, il y a souvent un pas énorme
le fait est que, certes quand tu prend ta licence ffvl tu a la possibilité de souscrire une option pour assurer le paramoteur, et certainement vice versa
seulement dans un cas comme dans l'autre tu n'a contribué qu'a une seule fédé, il faut bien faire un choix

Il n'est pas question ici uniquement de parapente/paramoteur mais bien plus que ça, on ne va pas recommencer ce qui a déja répété 36 fois.

Comme l'écrivait très bien Patrick, celui dont le 1er souci sera de compter ses sous fera un choix en fonction de ça, et ce n'est de toute façon pas le genre qui apportera quelque chose à la vie de la ou des fédés en question.

A l'inverse, etc etc...

[stephb24]

a mon sens ce serais une grosse erreur d'éloigner des structures fédérales les licenciés multi activités, car ce sont souvent eux qui ont le plus a apporter aux multiples structures auxquelles ils se fédèrent habituellement.

?
Personne ne cherche à les éloigner, d'ailleurs relis ce fil on est plus d'un à l'être.

entre une déclaration d'intention et le ressenti de la part du souscripteur, il y a souvent un pas énorme
le fait est que, certes quand tu prend ta licence ffvl tu a la possibilité de souscrire une option pour assurer le paramoteur, et certainement vice versa
seulement dans un cas comme dans l'autre tu n'a contribué qu'a une seule fédé, il faut bien faire un choix

Il n'est pas question ici uniquement de parapente/paramoteur mais bien plus que ça, on ne va pas recommencer ce qui a déja répété 36 fois.

Comme l'écrivait très bien Patrick, celui dont le 1er souci sera de compter ses sous fera un choix en fonction de ça, et ce n'est de toute façon pas le genre qui apportera quelque chose à la vie de la ou des fédés en question.

A l'inverse, etc etc...

il y a des personnes qui ne peuvent faire autrement que de compter leur sous
je suis heureux pour toi que cela ne soit pas ton cas
mais du haut de ta tour dorée essais de penser que ce n'est pas le cas de tout le monde

[Jean-Nono]

Mouais, le temps que ton panneau de 100W ait fourni toute l'énergie qui a été utilisée pour le fabriquer...

C'est du Flood, mais je suis un peu énervé par cette réaction déplacée typique des pros énergies non renouvelable et bien plus polluante... C'est toute même mieux qu'une centrale nucléaire... Et puis c'est gratuit le soleil et ce sera encore après nous.

Beau vol ce jour sur la falaise et rayon vert hier soir, que du bonheur...

Bon vol écolo, Jean-Nono