Révision et entretien d'un parapente

[Hub]

Comment placer sa petite publicité... 

(en plus, ce texte n'engage que toi et ne s'appuie sur aucun argument juridique ou réglementaire sérieux...)

[jean_parapente]

Voici ce que dit la FFVL à ce sujet:

Seule la révision périodique ParachecK® exigée par la norme EN 926-2 informe le propriétaire ou l’acheteur de la capacité d’une aile à voler en sécurité, à un instant donné. Les autres inspections ne vous renseignent que partiellement sur son état.

En générale 180 e pour un atelier en France .

Des ateliers bulgare ou africains vont certainement arrivé sur le marché car la norme est bien définie et les tarifs Français trop haut .

150 e d assurance par an minimum ffvl + 180 e tous les 2 ans pr reviser t as voile = certainement trop cher pr une bonne partie de pilotes .

meme probleme pr les voitures, bcp de jeunes roulent sans assurance, car trop cher .

[wowo]

Voici ce que dit la FFVL à ce sujet:

Seule la révision périodique ParachecK® exigée par la norme EN 926-2 informe le propriétaire ou l’acheteur de la capacité d’une aile à voler en sécurité, à un instant donné. Les autres inspections ne vous renseignent que partiellement sur son état.

En générale 180 e pour un atelier en France .

Des ateliers bulgare ou africains vont certainement arrivé sur le marché car la norme est bien définie et les tarifs Français trop haut .

150 e d assurance par an minimum ffvl + 180 e tous les 2 ans pr reviser t as voile = certainement trop cher pr une bonne partie de pilotes .

meme probleme pr les voitures, bcp de jeunes roulent sans assurance, car trop cher .

Ou as tu vu que la licence FFVL qui inclue l'assurance obligatoire imposée par le ministère de tutelle coûterait 150 € ou encore qu'une révision revient forcément à 180 € ?

C'est quoi le but de ton intervention, de la désinformation, du basching fédéral, jouer au troll ?

Pour ton exemple en voiture qui n'est pas pertinent, si les gens n'ont paz les moyens d'assurer leur voiture alors que l'assurance est obligatoire, c'est malheureux. Mais s'ils choisissent tout de même de rouler avec, c'est juste très bête et dangereux pour eux.

En parapente l'assurance n'est pas obligatoire mais en cas de pépin, il ne faudra pas pleurer mais assumer.

Quel est ton choix ?

[JMPiou]

 
On parle de quoi exactement ? Le fil date non ?
Pour mon compte personnel je fais un contrôle simple de solidité à 90 roros en général, sachant la façon dont j'ai volé et atterri, je trouve que c'est suffisant car si la porosité et résistance des tissus sont bonne ainsi que la résistance des suspentes, c'est que tout va bien.
On trouve aussi d'autres prix intermédiaires où le calage est vérifié.
Quant au check complet vu ce qu'il rajoute, en particulier l'espèce d'évaluation colorée sur le reste de vie de la voile, je n'y crois pas et trouve que c'est un "argument" commercial qui vise à faire du marketing.
Il va de soi que je connais, inspecte, nettoie ma voile personnellement ce qui me semble un minimum quand on confie sa vie à un bout de chiffon et quelques ficelles... 
A chacun de faire en son âme et conscience, suivant l'âge de sa voile et son utilisation.
Ça reste du "vol libre", on sait qu'en France à part la RCA, rien n'est obligatoire, là aussi chacun verra midi à sa porte et perso je trouve qu'être dans un ou plusieurs club est positif, qu'adhérer à la fédé permet de supporter les efforts des clubs et de se tenir au courant de plein de choses (compétitions, évolutions des compétences, animations...etc..).

[jean_parapente]

Les fabricants recommandent une révision tous les 2 ans afin de vérifier l'ensemble du parapente.
>
> La seule chose qui correspond est la révision périodique (ancien contrôle complet). Les Inspections (ancien contrôle simple et tous le reste) ne te renseigne que partiellement sur l'état de ton matériel.
> Il semble que dans un avenir certains, les inspections partielles hormis l'inspection géométrique (calage) disparaissent avec le durcissement des assurances et autres réglementations...
>
> Le cout pour une voile solo est de 195€, pour un biplace est de 205€.
>
> Dans quel cadre l'assureur de la FFVL / FFVL te demande cela?
>
> Dans l'attente de ton retour
>
> Bonne journée
---------
Bjr,

Quand j'ai pris mon assurance ffvl hier, dans les conditions générales, il est écrit que je dois faire l'entretien, vérification suivant la demande du constructeur . Donc, c est une façon de faire " une obligation" de contrôle " .

------------
Bonjour,

le Contrôle Simple à 120€ vous permettra d'être dans les clous. Par contre, assurez-vous auprès de la FFVL qu'ils ne vous imposent pas d'adresser votre matériel dans un centre signataire de la charte FFVL, ce qui n'est pas le cas de notre compagnie ..
------------

[calvat1]

Combien y a t il d’accidents du au mauvais  état prouvé de la voile . Difficile,  Difficile.  J’espère que l’on ne va pas rentrer dans un système de contrôle obligatoire. 
   Maintenant,  les motos et tous les 2 roues immatriculés, demain les vélos,  casque obligatoire aux normes européennes  évidemment  meme a pied sur tout chemin non balisé,  état des semelles des chaussures pour ne pas déraper,  etc....
  Tant qu’il y aura des lobbys professionnels pour qui les contrôles de tous types ne sont qu’une rente facile bien qu’ils soient inutiles, le principe des contrôles pour notre sacro-sainte  sécurité ne feront  qu’augmenter.
  136 points de contrôle actuellement pour les voitures pourquoi  pas 200 dans 15 ans, no limite pour notre sécurité !
  C’est le lobby des cordonniers qui pousse pour le contrôle de l’état des semelles de chaussures.........

[wowo]

[...]

> Dans quel cadre l'assureur de la FFVL / FFVL te demande cela?

[...]

Quand j'ai pris mon assurance ffvl hier, dans les conditions générales, il est écrit que je dois faire l'entretien, vérification suivant la demande du constructeur . Donc, c est une façon de faire " une obligation" de contrôle " .
[...]

Ou as-tu lu ceci .

Moi dans le contrat de la RC 2024, je lis comme obligation que ce est cité ci-après :

Quelles sont mes obligations ?
Sous peine de nullité du contrat d’assurance ou de non garantie, l’Assuré ou le candidat à l’adhésion doit :
- A la souscription du contrat :
Répondre avec exactitude au formulaire d’adhésion et le retourner à la FFVL ;
Compléter les informations concernant la désignation de bénéficiaire du capital décès dans le cadre de la garantie Individuelle Accident de base ;
Fournir tous documents justificatifs demandés par l’organisme assureur ;
Régler la cotisation indiquée au contrat ;
Détenir un titre d’adhésion (licence annuelle ou titre de participation) de la FFVL en cours de validité, ainsi que les brevets, licences, qualifications et
autorisations en cours de validité et nécessaires à la pratique de l’activité assurée.
-En cours de contrat :
Déclarer toutes circonstances nouvelles ayant pour conséquence soit d’aggraver les risques pris en charge soit d’en créer de nouveaux ;
Informer l’organisme assureur en cas de changement d’adresse, de coordonnées bancaires ;
Régler la cotisation indiquée au contrat ;
Détenir un titre d’adhésion (licence annuelle ou titre de participation) de la FFVL en cours de validité, ainsi que les brevets, licences, qualifications et
autorisations en cours de validité et nécessaires à la pratique de l’activité assurée.
- En cas de sinistre :
Déclarer tout sinistre de nature à mettre en jeu la garantie dans un délai de huit jours à compter de sa connaissance ;
Fournir tous documents utiles à l’appréciation du sinistre ;
Informer des garanties éventuellement souscrites pour les mêmes risques en tout ou partie auprès d’autres assureurs

 

[Hub]

Ce n'est peut-être pas dans le contrat RC, mais dans un contrat optionnel IA ?
Le monsieur parle de prendre "son assurance" et non pas "sa licence" (celle qui inclut le contrat RC)...

[wowo]

Il parle de prendre son assurance au travers de la FFVL donc c'est bien seulement possible en prenant sa licence auprès de la FFVL.

S'il parle d'IA, ce qu'il ne dit pas, elle est de fait optionnel et non pas obligatoire, donc cela ne peut pas l'obliger à passer par la case "révision de voile".

Et enfin comme aucune assurance est obligatoire en France pour pratiquer le vol libre (tant est qu'on pratique en dehors de toutes sutrctures associatives ou OBL) il lui suffit de pas adhérer à un club et d'être prêt à assumer ses responsabilités au cas où.

[Hub]

Tu pinailles.  Sur les écrits de quelqu'un qui ne semble avoir aucune intention d'expliciter ni d'argumenter, seulement de vitupérer.
Bref.

[jean_parapente]

https://ibb.co/rQZjgCk

article 5

[wowo]

https://ibb.co/rQZjgCk

article 5

Cet article parle du cas particulier de mise à disposition de matériel dans le cadre d'un "encadrement".

Déjà il aurait été bien mettre le lien vers l'ensemblecdu documents d'où tu as tiré cet image, histoire de contextualiser tes propos.

Mais encore une fois si tu ne t'y retrouve pas dans le cadre FFVL, il suffit de ne pas y adhérer et d'aller chercher ton bonheur ailleurs, puisqu'en France grâce à la FFVL le vol libre est suffisamment libre pour ne pas t'obliger à suivre quelques obligations qui soient de voler avec du matériel homologué ou entretenu par quelqu'un d'autre sue toi-même voire même de t'assurer.

La seule chose à quoi la France t'oblige, c'est d'assumer tes choix.

Tu pinailles.  Sur les écrits de quelqu'un qui ne semble avoir aucune intention d'expliciter ni d'argumenter, seulement de vitupérer.
Bref.

Et alors... tu ne pinaillerais pasvun tantinet avec moi avec ton post ?

 

[jean_parapente]

pourquoi les clubs répètes tj qu une assurance est obligatoire pr volé en France ?
Mais si je prends une assurance rc, je suis obligé de faire vérifié ma voile .
c est comme une petite mafia qui fait tourner l argent entre eux ?
Y  aplus qu aux banques assurances a acheter les centres de contrôle comme ca c est bénéfice a 100 %
Y a eu le meme dans les centres de contrôle de réception d alarmes incendie, intrusions ... les banques assurances rachète les centres, puis oblige a avoir une connexion avec un centre pour que le bien soit assurable .

[wowo]

L'assurance est obligatoire à partir du moment où tu pratiques en structure associative ou OBL, c'est une obligation que la Loi (Code du Sport) faite aux dites-structures et qu'elles imposent parce qu'elles y sont tenues à ceux qui choisissent librement de passer par elles pour pratiquer.

Par contre si tu choisis de pratiquer tout seul sans passer par ou participer à des actions et événements organisés par d'autres et en particulier des structures associatives ou OBL. Alors rien ne t'oblige à t'assurer MAIS, et là c'est aussi la Loi (le Code Civil en l'occurrence) lui t'oblige à assumer les torts que tu peux occasionner à des tiers et le cas échéant à INDEMNISER.

Et encore une fois la seule obligation vis-à-vis du matériel que tu as, est qu'il soit en bon état et si tu te sens capable d'en juger et d'assumer cette décision, tu n'as aucune obligation de passer par un atelier de contrôle professionnel Parachek ou autres car il n'existe aucune obligation légale dictée par la Loi.

Bref tu abordé les choses par le mauvais côté. Ton seul problème est sans doute dans ta propre incapacité à assumer tes choix.

[plumocum]

https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/Reglementation-aerienne-applicable-au-Vol-Libre-v2021_0.pdf

L’utilisateur d’un PUL doit être en mesure de justifier aux fonctionnaires de police ou de gendarmerie :
1) d’une attestation d’assurance couvrant les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le fait ou à l’occasion des vols. (NB : il est donc nécessaire de souscrire une assurance couvrant le risque aérien).
2) d’une autorisation parentale s’il est mineur. (NB : respect de l’autorité parentale).

[wowo]

https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/Reglementation-aerienne-applicable-au-Vol-Libre-v2021_0.pdf

L’utilisateur d’un PUL doit être en mesure de justifier aux fonctionnaires de police ou de gendarmerie :
1) d’une attestation d’assurance couvrant les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le fait ou à l’occasion des vols. (NB : il est donc nécessaire de souscrire une assurance couvrant le risque aérien).
2) d’une autorisation parentale s’il est mineur. (NB : respect de l’autorité parentale).

Moi aussi longtemps j'ai cru cela, aujourd'hui je ne le crois plus.

L'usage d'un PUL est comme l'usage d'un vélo, d'une trotinette ou dun skateboard standard voire d'une paire de ski un usage d'un moyen certe mécanique de déplacement mais mis en mouvement uniquement par notre force physique et/ou la gravité.

Cette phrase que tu cite n'apparaît d'ailleurs plus dans les dernières vulgarisations des règles de l'air à destination des liberistes.

Par contre et c'est la une obligation faite par le Code du Sport, ce sont les fédérations voire les clubs qui acceuillent en leurs seins des pratiquants qui doivent s'assurer que ces derniers, qu'ils soient liberistes ou cyclistes ou skieurs, soient assurés en RC et ils (les structures) ont aussi obligation de proposer une assurance individuelle accident qui prend en charge les risques liés à l'activité spécifique.

Pour ceux intéressés par le sujet, chercher un peu pour infirmer ou confirmer cela (là tout de suite je n'ai pas le temps pour retrouver mes sources actualisées)

[wowo]

Allez petite recherche rapide :

Assurances pour le sport

Vérifié le 11 janvier 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous pratiquez un sport et vous vous demandez si vous devez prendre une assurance pour vous protéger contre les blessures subies ou causées pendant votre activité ?

Cela dépend du cadre dans lequel vous pratiquez le sport : en pratique libre (indépendamment de toute structure), en club ou dans le cadre scolaire.

Voici les règles à connaître.

Pratique libre

La pratique libre consiste à pratiquer un sport sans faire partie d'une structure sportive (club ou fédération sportive). Par exemple, la pratique de la course à pied dans la rue, seul et sans club.

Vous pouvez choisir de souscrire une assurance personnelle. Toutefois, l'assurance n'est pas obligatoire. Les risques couverts (blessures subies ou causées) sont définis dans le contrat d'assurance.

Vous pouvez opter pour les protections suivantes :

    Un contrat d'assurance "garantie des accidents de la vie", pour les blessures que vous vous causez à vous-même
    Une garantie "responsabilité civile" pour les blessures que vous causez à une autre personne. Cette garantie peut être prévue dans le contrat d'assurance habitation. Toutefois, ce contrat peut exclure la pratique de certains sports.

Attention 

Si vous n'avez pas d'assurance personnelle, vous devrez prendre en charge les frais liés à la blessure causée à vous-même ou à celle causée à une autre personne.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2143

[piwaille]

Par contre et c'est la une obligation faite par le Code du Sport, ce sont les fédérations voire les clubs qui acceuillent en leurs seins des pratiquants qui doivent s'assurer que ces derniers, qu'ils soient liberistes ou cyclistes ou skieurs, soient assurés en RC et ils (les structures) ont aussi obligation de proposer une assurance individuelle accident qui prend en charge les risques liés à l'activité spécifique.

Pour ceux intéressés par le sujet, chercher un peu pour infirmer ou confirmer cela (là tout de suite je n'ai pas le temps pour retrouver mes sources actualisées)

Je n'ai plus la source (mais effectivement il suffit de chercher sur légifrance le code du sport). De mémoire ce sont les clubs (et fédé) qui doivent assurer les participants à leurs activités en RC.
L'un des moyens est d'obliger chaque participant à s'assurer en RC... mais si c'est légal du point de vue règlementation, ça pose un problème de conflit d'intérêt.
L'idée c'est que si l'organisateur de l'activité est défaillant (mettons qu'il refile une méchante gastro à 200 concurrents) il doit pouvoir s'en occuper (régler les préjudices et autres).
Hors si tout le monde est couvert avec la même assurance, par le biais d'assurances individuelles, est-ce que l'assurance va se faire un procès à elle-même pour dédommager les victimes ?

PS : j'ai finalement pris le temps d'aller chercher : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006547685

Les associations, les sociétés et les fédérations sportives souscrivent pour l'exercice de leur activité des garanties d'assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs préposés salariés ou bénévoles et celle des pratiquants du sport. Les licenciés et les pratiquants sont considérés comme des tiers entre eux.

Ces garanties couvrent également les arbitres et juges, dans l'exercice de leurs activités.

Donc pour être précis, l'assurance RC que nous payons c'est la fédé qui refacture le cout que représente, pour elle, le fait de nous assurer.

[plumocum]

Cette histoire de rca obligatoire est un marronnier du forum. Quelques éléments intéressants là
http://www.parapentiste.info/forum/autres-questions-techniques/assurance-et-parapente-t55655.0.html;msg822164#msg822164

Mais j'ai cru comprendre que ce qui est dénoncé par jean_parapente c'est plutôt l'ambiguïté du texte fédéral qui laisserait (selon lui) sous entendre que la validité de l'assurance pourrait être remise en cause au cas où le bon état du matériel pouvait être remis en cause.

[wowo]

Cette obligation de bon entretien et état que Jean Parapente est dans la charte des encadrants Ppro et asso.

Mais d'une l'assureur ne peut se défiler de ses engagements même si des erreurs d'entretien devaient exister. Au plus il peut se retourner après coup pour obtenir réparation.
Et de deux, faut-il encore que ces erreurs d'entretien soient directement en cause dans la survenue de l'accident.

Personnellement j'ai fait réviser une 1ère fois mon biplace par un Pro seulement après 10 ans de contrôles annuels et cela pour vérifier si mes propres révisions étaient pertinente ou non. J'ai eu ma réponse et je continue à me faire confiance en étant prêt à l'assumer devant un juge le cas échéant.

C'est in-fine la même réflexion qui s'impose que pour l'obligation de secours en biplace.
Si le Pax se brise une jambe alors que lui et/ou son pilote n'avait pas le casque, cela ne pourra pas être reproché au pilote.

Et plus loin la Loi fait la distinction entre ce qui relève d'une obligation légale ou des termes d'un contrat d'ordre privé. Aucun gendarme ne pourrait verbaliser un pilote biplace sans casque et/ou parachute de secours.

Ce qui me semble personnellement le plus important c'est d'agir en toutes connaissances de causes et dans la conviction d'être prêt à assumer ses choix.