+ Le chant du vario +

En 2015, un deltiste avait explosé son aile en vol en face du déco Sud il me semble. Le dernier jugement en date vient de tomber : https://www.ledauphine.com/faits-divers-justice/2025/02/18/accident-mortel-lors-de-la-coupe-icare-2015-les-organisateurs-condamnes#

Si vous perdez en compétition et qu’en plus vous perdez en Coupe Icare, ça ne sera pas jojo pour la France mais au moins vous pourrez vous Macronner dans les bras les uns les autres pour vous réconforter.

Je comprends la douleur de la famille, mais je suis estomaqué par un tel jugement..

Citation de l'article du Dauphiné :
  :grat:

Cela voudrait dire que, suivant ce principe, le régulateur d'un décollage pourrait être tenu responsable en cas d'accident si les conditions aérologiques du moment n'étaient pas bonnes, un peu comme s'il avait mis la pression au pilote de décoller "maintenant ou jamais".

Peut-être que je  confond avec un autre accident, mais est-ce que la cause de l'accident n'était pas une rupture de matériel suite à une manoeuvre mal effectué ? Je me rappelle avoir assisté à une coupe icare à peu près à cette période et avoir vu un pilote rater un looping.

De quoi donner du relief à ce sujet https://www.parapentiste.info/forum/competition/reglement-des-competitions-de-course-en-parapente-version-30012025-t64868.0.html  :canape:

Il ne faudra pas s'étonner que plus personne n'organise quoi que ce soit.
C'est triste. Il n'y a que ceux qui ne font rien qui ne risque rien.

La société qu'on est en train de fabriquer me fait très peur.

Citation d'un post de l'époque où j'ai mis en évidence un avis qui semble indiquer que les conditions aérologiques n'étaient pas forcément idoines.


@Limo, si je comprends ta position, il faut tout de même aussi comprendre les proches qui ont perdus un être cher et qui veulent comprendre mais aussi trouver un ou des responsables. Imagine toi voir ton enfant participer à un évènement et y perdre sa vie et qu'il te semble que toutes les mesures de prudence et de moyens n'aient pas été mises en œuvre. On ne peut pas reprocher aux proches de la victime de ne pas vouloir sa seule responsabilité engagée quand on voit, ne serait-ce qu'ici sur le forum, combien il est malvenu de mettre en cause la responsabilité d'un pilote à qui il arrive un accident. La famille est dans une démarche normale de son deuil.

Bla bla bla...Gloubi-boulga.

> Non la démarche normale d'un deuil n'est pas de systématiquement porter plainte. Heureusement, tout le monde ne le fait pas. Pour de bonnes ou de mauvaises raisons.

Le deuil doit il passer par la recherche de responsables ?

Tu sembles oublier le contexte de cet accident.

La règle de base est que le pilote est le capitaine de Bord. Si les tribunaux pouvaient, quelques soient les circonstances, hors formation, s'en tenir à ça, on pourrait, de mon point de vue, sans doute avancer plus sereinement.

Personne n'avait je suppose forcé ce pilote à décoller, pas plus que le malheureux Timo ou encore tous les disparus qu'on peut déplorer dans notre pratique (et je dis ça en ayant sur le cœur le décès d'un copain en paramoteur il y a quelques semaines). Et si un jour je me casse la gueule, j'aimerais qu'on ne vienne pas chercher des poux dans la tête des gars qui seraient éventuellement avec moi ce jour-là.

Lors de l'organisation d'une manifestation aérienne il y a un très grand nombre de règles de bases qui s'ajoutent et c'est pas nouveau (ça doit faire très longtemps que limo n'en a pas organisé,  si seulement il l'a déjà fait une fois dns sa vie).  Et encore plus lorsqu'il y a du public.

Comment peux-tu ressentir et vivre le deuil d'autruis ?

Ta réaction ci-dessus est juste un manque de réflexion, de compassion et de respect envers les proches de cette victime voire de toutes les victimes.

Si les proches demande l'ouverture d'une enquête (ce qui nécessite le dépôt d'une plante) c'est sans doute dans la majorité des cas, avant tout pour comprendre ce qui est arrivé à son proche.

Ce ne sont pas eux qui décident qui est ou pas responsables, mais bien la justice qui statué a ce propos.

Mais surtout ce n'est certainement pas à toi ou quiconque d'étrangers aux événements de décider que cela a lieu d'être ou pas, que celà serait juste où pas.

Ta réaction est juste immature.

@Slayer, ton raisonnement ne tient pas dès que un évènement est le fait d'organisateurs. Si personne oblique qui que ce soit à décoller, reste que c'est à l'organisateur de décider qui et quand peut décoller dans le cadre de son organisation.

La qualification d'homicide (même involontaire) me gène. Je n'ai pas les détails, mais j'imagine qu'il n'a pas été forcé à décoller. Ça serait malhonnête de ne pas prendre en compte l'effet de groupe, la pression sociale et tout ça, dans le cadre d'un tel évènement une autorisation de décoller est au moins une incitation même si ça n'est pas une obligation.

Peut-être qu'il y a eu des manquements qui sont sanctionnables, je n'en sais rien, mais à moins que le directeur des vols l'ait littéralement poussé du tremplin j'ai du mal à voir comment on peut dire que c'est un homicide. "Mise en danger de la vie d'autrui", "négligence" ou autre je pourrais comprendre, mais avec le peu d'éléments qu'on a, l'homicide ça semble raide.

Tant que le jugement n'est pas disponible, impossible de savoir sur quels éléments se sont basés les juges pour prononcer le verdict.

Pour rappel : l'homicide involontaire est le fait de causer la mort de quelqu'un, sans le vouloir, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité.

J'imagine si cela faisait jurisprudence, les organisateurs de compétition "amateurs" ne vont plus courir les rues.

Ou la sécurité reposera sur un excés de principe de précaution qui verra les compétitions stoppées au moindre doute.

Les motivations des juges seront intéressantes à lire car le pilote pratiquait la voltige et était membre de l'équipe de France donc on peut imaginer que sa décision de décoller était motivée et ne résultait pas uniquement d'un feu vert de la part de des organisateurs de la démonstration.

Après, la réaction de la famille est respectable mais n'est pas une norme. La plupart des dépôts de plainte sont motivés soit par l'argent soit pour obliger la réalisation d'une enquête pour établir les circonstances de l'accident sans forcément chercher de coupable.

Cela pose la question d'un accident mortel lors de la X-Alps?

Et bien c'est là que nos avis divergent, je suis allé voler à la coupe Icare, il y avait de la modération, mais on m'aurait dit de décoller alors que les conditions n'étaient pas au RDV, j'aurais refusé...c'est ça être responsable de ses actes, non? Donc j'en reviens à ce que j'écrivais, ça n'est pas parce que l'organisateur ouvre la fenêtre de vol que le pilote ne doit pas faire son propre travail d'analyse et décider, seul, s'il décolle ou non.

Slayer a répondu pour moi. Je le cite:


Et d’ailleurs, pour en avoir déjà parlé, mes proches savent et ont tout à fait compris qu'ils ne tireraient rien à se poser en victimes, en recherche de responsabilités, à demander l'ouverture d'une enquête etc.

Ce que tu nommes immaturité s'appelle chez nous sagesse. Une certaine expérience de la vie qui t'apprend quand les emmerdes s’abattent à ne pas chercher systématiquement des "responsables à tout prix" pour avoir le "dernier mot", en ayant eu l'impression d'avoir remporté une "victoire" par la désignation d'un "responsable" tiers.

> La justice, le dépôt de plainte ce n'est pas automatique.

Mais cette époque nous apprend à toujours vouloir avoir "gain de cause", "raison", "gagner", une outrancière judiciarisation, émanation d'une pseudo performance culturelle car paradoxalement jamais l'être humain "moderne" n'a été aussi fragile, dépendant, béquillé. Réfléchir en individu autonome et responsable ne fait plus partie du programme.

Souvent, ce sont les compagnies d'assurance qui "obligent" à porter plainte, non?

Genre, le gars a une assurance-décès, qui implique que sa compagnie verse des indemnités à ses ayant-droit.  Si cette compagnie s'imagine que peut-être quelqu'un d'autre devrait payer, elle peut exiger un dépôt de plainte ou sinon ne versera pas les indemnités.  C'est froid, y'a pas de haine, de volonté de vengeance, juste l'application d'un contrat.

[A la réflexion, dans cette argumentation, il convient sans doute de distinguer les poursuites au pénal et au civil...]

https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/accident-coupe-icare-pilote-delta-decede-811477.html

On ne connaît pas les motivations des juges mais à côté des conditions météo dont un commandant de bord expérimenté peut préjuger correctement, il semblerait que le pilote tentait une figue qu'il ne maîtrise pas sans emporter un deuxième secours. Donc le directeur de vol aurait probablement dû interdire le décollage.

Mais in fine, à mon sens, un pilote aussi expérimenté est seul responsable de ses choix.

Pourquoi ne pas déposer plainte contre un guide pour une chute de seracs ?

Pas improbable, mais tout dépend du contrat. Dans le cas de la voltige lors d'une démontrastion, la cause du décès ne déclenchera probablement le versement d'un capital.
Donc le dépôt de plainte peut être plutôt le fait des ayant-droits.

Si tu rejetes la cause du décès sur un tiers tu fais "coups doubles".

Mais tout est spéculation.

Tu peux porter plainte pour éviter le classement sans suite et pour savoir, pour trouver des responsables, pour des questions d'argent.

Est-ce qu'il ne faudra pas à l'avenir obliger les participants quels qu'ils soient, quelle que soit le discipline à ne plus s'assurer lorsqu'ils participent à une manifestation ? ^^  ça fait un peu provoc' mais pas moins absurde que ce genre de condamnation...

Tu dois parler de la collision entre un delta qui faisait de l'acro et un des deux frères Green ?

 :grat: Mais enfin le pilote est toujours responsable de s'engager ou non. Il était en 'lair et informée des conditions. Il effectue son programme sans tenir compte du risque dans les conditions du moment. Il est le seul responsable.

Non c'était un looping incomplet, qui s'est finit en tumbling et pliage de l'aile quand le delta c'est retrouvé sans vitesse au sommet de la figure.

Si c'est cet accident là dont on parle, je serais prêt à jurer  que la météo n'avait rien à voir avec le problème, que c'était juste une manoeuvre acrobatique ratée que j'ai vue. Mais en même temps ça fait 10 ans, ma mémoire n'est pas parfaite, je ne connais pas grand chose au deltaplane ou aux acrobaties aériennes, et j'ai vu ça du sol (atterro de Lumbin) donc ma perspective n'était peut-être pas parfaite.

Certes, ça dit manquement à une obligation de prudence ou de sécurité, mais ça dit aussi causer la mort.

Pour dire qu'autoriser quelqu'un à se mettre en danger c'est causer sa mort, faut quand même être souple sur les appuis.

Après c'est aussi possible que le dauphiné libéré n'utilise pas les bons termes, et que la justice ait dit quelque chose de similaire sur le fond mais différent sur la forme.

mouaip, mais les règles sont des interdictions (survol du publique, interdiction de décoller si tu n'as pas le feu vert ...)
ces règles ne sont jamais des obligations (de décoller si le commandant de bord ne le sent pas, obligation de faire le loop qui était au programme si les conditions ne sont pas bonnes).
Je crois que c'est surtout ça qu'il faudrait que les juges comprennent

Menfin, on ne refera pas la justice :roll: j'aurais tellement d'histoire ahurissantes à raconter. Je n'y crois plus du tout :bang:

Non. L'organisation est responsable de tout. Vous croyez vraiment que le juge à donné son jugement sur autre chose que des textes ?

Dans ce cas, c'est la mort de la coupe Icare...et de tant d'autres manifestations!!

Mais j'ai du mal à y croire. Comment rendre responsable une organisation pour un événement qui se passe après le décollage?
Il n'y a aucun moyen d'interférer avec le pilote une fois en l'air.
Un gars qui se noie en compétition de natation, je comprends, l'organisateur pouvait mettre des maîtres nageurs en nombre suffisant, mais là, quoi faire??? Même en aérologie "calme", rien ne met totalement à l'abri d'une erreur du pilote.

En transposant à la voile, plus aucune régate n'a lieu dans ces conditions, ne parlons même pas des transat et tours du monde.

dans les faits de la jusstice actuelle oui, l'organisateur d'une manif, un chef d'entreprise etc ... est responsable de tous les maux de la terre

Si jamais on a l'occasion un jour, je te raconterais 2-3 anecdotes. Les juges se basent sur les textes oui, mais des fois j'ai l'impression qu'ils ne savent pas lire. En tout cas j'ai sous le coude des jugements qui vont à l'opposé des dits textes :bang:

Par exemple (je ne dis pas que c'était le cas ici), si on considère que l'organisation aurait du obliger et contrôler certaines choses avant le décollage (checklist de sécurité, homologation de matériel, emport de plusieurs secours...)
On élucubre des hypothèses ou on évacue a priori toute justification à ce jugement, sans même savoir quels en sont les arguments...

C'est en première instance, espérons qu'il y aura appel.

Courage à l'organisateur.

A noter les peines infligées, qui, si elles sont lourdes à porter, ne serait-ce que moralement pour les personnes incriminées, donnent tout de même l'impression (et ce n'est que mon interprétation) d'une justice "embarrassée".

Soit l'organisation est coupable, et on s'attendrait à des amendes très lourdes (ça va souvent dans les trucs à 5 voire 6 chiffres dans ce genre d'affaires), soit ça n'est pas le cas. 20 000€ pour l'orga Coupe Icare, 5000€ pour le responsable, c'est dérisoire dans un jugement où il y a mort d'homme, si les faits sont établis.

Pour ce que je n'ai compris,  c'est un jugement en appel qui infirme le jugement en 1ère instance.

@Slayer, non il me semble que celà correspond bien aux sanctions infligées dans de tels cas d'accidents sportifs dans le cadre de manifestations événementielles. De nombreux exemples dans d'autres disciplines existent.

C'est bien l'accident dont on parle ici. Rupture de matériel suite à un looping qui n'était pas prévu au programme, donc à l'initiative du pilote, et pourtant ce sont bien les organisateurs qui sont considérés responsables par la justice.

L'article n'en parle pas, mais c'est a priori possible, c'est un jugement de 1ère instance (au tout départ, le parquet avait prononcé un non-lieu, il n'y avait donc pas eu procès, ça a été relancé par une nouvelle plainte avec partie civile).

À noter que là il est question des sanctions pénales, la condamnation au Pénal ouvrent maintenant un droit à une indemnisation sur ce fait et au-delà d'une éventuelle indemnisation précédente au Civil. Je doute de toute façon que l'assureur de la Coupe Icare ait accepté l'idée d'une indemnisation à l'amiable au titre de la RC. Là il n'y coupera pas.

Perso ce que j'en retiens ce sont les gardes-fous auxquels il faut penser en tant qu'organisateur et de fait responsable d'un événement sportif, si on veut éviter au mieux d'avoir à se justifier devant un tribunal.

De ce que j'ai entendu sur france3, outre les conditions aérologiques il est retenu contre l'organisation la non-vérification de l'emport de 2 secours.

La première phrase de l'article est "le tribunal correctionnel" qui est une juridiction du permier degré.

Ce qui serait difficile à justifier sur une réglementation nationale, ou alors la coupe icare est en FAI1 ? Ou alors les 2 secours font partis des pré-requis de la Coupe en 2015 ?

Bonjour à tous,

Rassurez-vous, ce jugement est un jugement de première instance. Je peux vous garantir qu'il ne supportera pas la décision qui sera prise en appel.

Malheureusement, les décisions des tribunaux de première instance en France sont de plus en plus folles, je pense que ça vient du fait que la justice est absolument débordée. Donc je pense que c'est inutile de
Se faire trop de soucis, je vous le dis sincèrement

Tu sous-estimes l'alea judiciaire.

Pour les mêmes raisons probablement (surcharge des tribunaux), il y a des jugements d'appel qui sont, euh, "surprenants"

Je connais un cas près de moi (sur un sujet beaucoup moins grave, sans mort d'homme ni rien), le plaignant avait été débouté en 1ère instance, a gagné en appel. Décision du juge d'appel basée sur des critères purement de formalité administrative, là où le 1er juge avait pris en compte de quel côté était la mauvaise foi... 
Oui, la partie attaquée -gérée par des bénévole- avait commis des maladresses administratives, mais ses actions étaient de toute bonne foi et de bon sens.  Les bénévoles en question sont très affectés, la structure associative ne survivra pas à ce mauvais coup (au delà de l'impact financier, le moral n'y est plus).

Non je ne crois pas, pour moi, la justice est rendue en appel et en cassation en France et malheureusement plus en première instance depuis longtemps. Je suis désolé pour cette association mais la loi c'est la loi

Certes, mais la loi ne dit pas tout explicitement et sans aucune ambiguïté, c'est pour ça qu'on a besoin des juges pour examiner les faits, interpréter les textes, les appliquer avec discernement.
Et c'est là qu'il y a aléa.

il n'y a pas de jugement en cassation, la cassation c'est juste un contrôle du respect des règles du droit !

 :coucou: désolé pour le hors sujet
mais
Je ne comprends pas en quoi le fait d'être débordé soit une excuse pour faire son job de travers à l'envers. Pour moi cela n'excuse QUE le délai pour qu'une justice soit rendu. Ça ne peut pas être une excuse pour que la justice soit rendue à pile ou face.

Sans parler d'excuse, c'est une explication du pourquoi: devant des délais qui s'allongent de façon inacceptable, on est (se sent) obligé de travailler plus vite, donc parfois de "bâcler" le travail.  Dans un monde idéal, on continuerait à travailler de façon quasi-parfaite en prenant son temps, les délais s'allongeraient, et les gens responsables et en capacité de le faire décideraient d'octroyer plus de ressources pour résorber le backlog.
Mais on ne vit pas dans un monde idéal.