Titre: Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: ABo le 05 Juin 2024 - 11:31:53 Petit coup de gueule suite à l'interdiction du speedflying aux Deux Alpes. Si certains en savent plus sur la genèse de cette interdiction. Je crois comprendre que les plaintes viennent notamment des parapentistes, qui ont l'air de considérer que le vol libre a des limites (qui un jour les rattraperont peut-être). Et au passage, bon courage pour définir ce qu'est le speedflying : en Suisse, il faut un brevet de parapente pour pratiquer le speedflying, preuve que les deux disciplines sont quand même très liées. J'imagine le policier municipal qui va verbaliser, muni d'une balance, d'un mètre et d'une calculette pour faire un savant calcul de la charge alaire du pilote. Bref.
Après, j'imagine qu'il y a eu pas mal d'excès de la part de certains speedflyers, mais de là à en arriver à interdire la pratique. https://www.change.org/p/p%C3%A9tition-contre-l-arr%C3%AAt%C3%A9-municipal-interdisant-la-pratique-du-speedfly-aux-deux-alpes (https://www.change.org/p/p%C3%A9tition-contre-l-arr%C3%AAt%C3%A9-municipal-interdisant-la-pratique-du-speedfly-aux-deux-alpes) Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: wowo le 05 Juin 2024 - 13:20:35 Tu le dis toi-même : "il y a eu des excès de la part de certains speedriders/flyers".
L'autorité en place a choisi de fixer des limites sélectives avant qu'un accident ne se produise du fait de ces excès et aussi pour justement peut-être ne pas avoir à interdire l'activité vol libre dans son ensemble pour ne pas laisser les choses dégénérer plus encore et finir par l'accident grave dont la cause semble évidente d'avance. Plutôt que de critiquer le maire qui exerce son autorité et obligation de police, pourquoi ne pas critiquer ouvertement cette minorité de pratiquants irresponsables et irrespectueux des autres qui par leurs agissements mettent en danger la vie des uns et la pérennité des activités vol libre des autres ? Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: plumocum le 05 Juin 2024 - 13:52:41 Petit coup de gueule suite à l'interdiction du speedflying aux Deux Alpes. Si certains en savent plus sur la genèse de cette interdiction. Je crois comprendre que les plaintes viennent notamment des parapentistes, qui ont l'air de considérer que le vol libre a des limites (qui un jour les rattraperont peut-être). Et au passage, bon courage pour définir ce qu'est le speedflying : en Suisse, il faut un brevet de parapente pour pratiquer le speedflying, preuve que les deux disciplines sont quand même très liées. J'imagine le policier municipal qui va verbaliser, muni d'une balance, d'un mètre et d'une calculette pour faire un savant calcul de la charge alaire du pilote. Bref. Comme si ils interdisaient le ski hors piste à cause des excès de quelques allumés :grat: Après, j'imagine qu'il y a eu pas mal d'excès de la part de certains speedflyers, mais de là à en arriver à interdire la pratique. https://www.change.org/p/p%C3%A9tition-contre-l-arr%C3%AAt%C3%A9-municipal-interdisant-la-pratique-du-speedfly-aux-deux-alpes (https://www.change.org/p/p%C3%A9tition-contre-l-arr%C3%AAt%C3%A9-municipal-interdisant-la-pratique-du-speedfly-aux-deux-alpes) Ha oui mais non, le ski c'est un peu 'touche pas au grisbi' :twisted: Très surprenant cette affaire. Titre: Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Slayer le 05 Juin 2024 - 20:06:48 Tu le dis toi-même : "il y a eu des excès de la part de certains speedriders/flyers". L'autorité en place a choisi de fixer des limites sélectives avant qu'un accident ne se produise du fait de ces excès et aussi pour justement peut-être ne pas avoir à interdire l'activité vol libre dans son ensemble pour ne pas laisser les choses dégénérer plus encore et finir par l'accident grave dont la cause semble évidente d'avance. Plutôt que de critiquer le maire qui exerce son autorité et obligation de police, pourquoi ne pas critiquer ouvertement cette minorité de pratiquants irresponsables et irrespectueux des autres qui par leurs agissements mettent en danger la vie des uns et la pérennité des activités vol libre des autres ? Du coup, je propose d'immédiatement interdire la moto, puisque ça crée beaucoup d'accidents et que ça nuit à l'image des autres usagers de la route. Bref, comme d'hab, tu fais du Wowo, tu aurais dû faire curé, étant donné ton inclination au sermon...Amen [edit] tout de même étonnant pour un grand défenseur de la Liberté (enfin surtout de la tienne) de ne pas voir là un abus de pouvoir. Si certains pilotes font n'importe quoi, comme certains conducteurs sont de vrais chauffards, le maire n'a qu'à demander à sa police de faire le boulot au lieu de choisir la facilité. Et comme le dit Abo, comme il n'est ps évident de faire le distinguo entre une aile de speed et un parapente, on peut très bien imaginer que ce maire étende l'interdiction à tout type de parapente...tu en dirais quoi dans ce cas, maître Wowo? Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Thulo le 05 Juin 2024 - 20:31:40 Qu'un maire n'a aucune compétence en matière d'espace aérien ou de navigation aérienne, il peut interdire un déco ou un atterro, mais pour ce qui se passe au dessus de sa commune c'est pas lui l'autorité que ça concerne. Maintenant c'est quoi la définition exacte du speedflying ? Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: ttof le 05 Juin 2024 - 21:26:16 Le maire en question a, semble-t-il, dirigé une école de parapente locale. Un conflit d'usage, réglé radicalement. Il me semblait pourtant que les 2 alpes misaient sur l'activité speed riding et speed flying.. Espérons discussions et accords.
Bon, moi je speed fly pas, et vole pas trop là-bas,, mais si on s'entend pas dans un même milieu, c'est triste Titre: Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: wowo le 05 Juin 2024 - 21:42:51 Tu le dis toi-même : "il y a eu des excès de la part de certains speedriders/flyers". L'autorité en place a choisi de fixer des limites sélectives avant qu'un accident ne se produise du fait de ces excès et aussi pour justement peut-être ne pas avoir à interdire l'activité vol libre dans son ensemble pour ne pas laisser les choses dégénérer plus encore et finir par l'accident grave dont la cause semble évidente d'avance. Plutôt que de critiquer le maire qui exerce son autorité et obligation de police, pourquoi ne pas critiquer ouvertement cette minorité de pratiquants irresponsables et irrespectueux des autres qui par leurs agissements mettent en danger la vie des uns et la pérennité des activités vol libre des autres ? Du coup, je propose d'immédiatement interdire la moto, puisque ça crée beaucoup d'accidents et que ça nuit à l'image des autres usagers de la route. Bref, comme d'hab, tu fais du Wowo, tu aurais dû faire curé, étant donné ton inclination au sermon...Amen [edit] tout de même étonnant pour un grand défenseur de la Liberté (enfin surtout de la tienne) de ne pas voir là un abus de pouvoir. Si certains pilotes font n'importe quoi, comme certains conducteurs sont de vrais chauffards, le maire n'a qu'à demander à sa police de faire le boulot au lieu de choisir la facilité. Et comme le dit Abo, comme il n'est ps évident de faire le distinguo entre une aile de speed et un parapente, on peut très bien imaginer que ce maire étende l'interdiction à tout type de parapente...tu en dirais quoi dans ce cas, maître Wowo? Mais mon fils as-tu fait tes prières avant de poster ? Blague as-tu déjà était sur un déco prêt à gonfler décoller et voir un ovni passer à mach-2 sous le niveau des ailes gonflées ? Si les speed-... avaient pratiqués dans le respect des autres et du bon sens, sans doute que ce débat n'existerait pas Après est-ce que le maire va être capable de faire respecter son arrêté municipal, ça l'avenir le dira. Mais vos réactions démontrent bien l'immaturité de nôtre microcosme. Et ça fait peut pour la pérennité même de toute nos activités vol libre. Ce n'est pas en jouant aux rebelles et aux anarchistes du dimanche que l'on ouvre des sites de pratiques et que l'on les fait perdurer pour la majorité des pratiquants. Titre: Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Poisson Kangourou le 05 Juin 2024 - 22:05:27 Qu'un maire n'a aucune compétence en matière d'espace aérien ou de navigation aérienne, il peut interdire un déco ou un atterro, mais pour ce qui se passe au dessus de sa commune c'est pas lui l'autorité que ça concerne. Je confirme qu'un maire n'a aucun pouvoir de régulation de l'espace aérien. Il a un pouvoir d'interdiction / régulation des décos et attéros, et encore, je pense que c'est restreinte aux terrains appartenant à la commune, pas les terrains privés.Maintenant c'est quoi la définition exacte du speedflying ? Si c'est uniquement basé sur la charge alaire, ça risque d'inclure les biplaces !Titre: Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: piwaille le 05 Juin 2024 - 23:04:49 Maintenant c'est quoi la définition exacte du speedflying ? Si c'est uniquement basé sur la charge alaire, ça risque d'inclure les biplaces !Malheureusement, en France il est plus facile d'interdire que de chercher la bonne solution. Titre: Re : Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: laurentgedm le 06 Juin 2024 - 06:04:10 Tu le dis toi-même : "il y a eu des excès de la part de certains speedriders/flyers". L'autorité en place a choisi de fixer des limites sélectives avant qu'un accident ne se produise du fait de ces excès et aussi pour justement peut-être ne pas avoir à interdire l'activité vol libre dans son ensemble pour ne pas laisser les choses dégénérer plus encore et finir par l'accident grave dont la cause semble évidente d'avance. Plutôt que de critiquer le maire qui exerce son autorité et obligation de police, pourquoi ne pas critiquer ouvertement cette minorité de pratiquants irresponsables et irrespectueux des autres qui par leurs agissements mettent en danger la vie des uns et la pérennité des activités vol libre des autres ? Du coup, je propose d'immédiatement interdire la moto, puisque ça crée beaucoup d'accidents et que ça nuit à l'image des autres usagers de la route. Bref, comme d'hab, tu fais du Wowo, tu aurais dû faire curé, étant donné ton inclination au sermon...Amen [edit] tout de même étonnant pour un grand défenseur de la Liberté (enfin surtout de la tienne) de ne pas voir là un abus de pouvoir. Si certains pilotes font n'importe quoi, comme certains conducteurs sont de vrais chauffards, le maire n'a qu'à demander à sa police de faire le boulot au lieu de choisir la facilité. Et comme le dit Abo, comme il n'est ps évident de faire le distinguo entre une aile de speed et un parapente, on peut très bien imaginer que ce maire étende l'interdiction à tout type de parapente...tu en dirais quoi dans ce cas, maître Wowo? Mais mon fils as-tu fait tes prières avant de poster ? Blague as-tu déjà était sur un déco prêt à gonfler décoller et voir un ovni passer à mach-2 sous le niveau des ailes gonflées ? Si les speed-... avaient pratiqués dans le respect des autres et du bon sens, sans doute que ce débat n'existerait pas Après est-ce que le maire va être capable de faire respecter son arrêté municipal, ça l'avenir le dira. Mais vos réactions démontrent bien l'immaturité de nôtre microcosme. Et ça fait peut pour la pérennité même de toute nos activités vol libre. Ce n'est pas en jouant aux rebelles et aux anarchistes du dimanche que l'on ouvre des sites de pratiques et que l'on les fait perdurer pour la majorité des pratiquants. Tu as des infos sur ce qui aurait bien pu arriver, en admettant qu'il y ait vraiment eu des incidents ? Connais -tu les lieux? Titre: Re : Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Thulo le 06 Juin 2024 - 06:33:18 Maintenant c'est quoi la définition exacte du speedflying ? Si c'est uniquement basé sur la charge alaire, ça risque d'inclure les biplaces !Malheureusement, en France il est plus facile d'interdire que de chercher la bonne solution. Si cet arrêté est contestable vu le domaine de compétences d'un maire, le créateur de la pétition devrait envisager le tribunal administratif, plus long mais bien plus efficace, ce ne serait pas la première fois qu'un maire qui fait de l'excès de zèle envers un sport de plein air se fait remettre en place. Titre: Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: plumocum le 06 Juin 2024 - 07:13:56 Je confirme qu'un maire n'a aucun pouvoir de régulation de l'espace aérien. Il a un pouvoir d'interdiction / régulation des décos et attéros, et encore, je pense que c'est restreinte aux terrains appartenant à la commune, pas les terrains privés. Même pour les terrains publics il faut une argumentation étayée sur la sécurité ou l'ordre public. On autorise bien des gens à utiliser des armes a feu dans l'espace public. Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Slayer le 06 Juin 2024 - 07:24:25 Maintenant c'est quoi la définition exacte du speedflying ? Si c'est uniquement basé sur la charge alaire, ça risque d'inclure les biplaces !Malheureusement, en France il est plus facile d'interdire que de chercher la bonne solution. Si cet arrêté est contestable vu le domaine de compétences d'un maire, le créateur de la pétition devrait envisager le tribunal administratif, plus long mais bien plus efficace, ce ne serait pas la première fois qu'un maire qui fait de l'excès de zèle envers un sport de plein air se fait remettre en place. Ca a été le cas, non pas pour du vol libre mais pour du kitesurf, à Saint-Cyr (83), où le maire s'est finalement vu retoqué son interdiction à l'année de la pratique. https://kite.ffvl.fr/il-est-%C3%A0-nouveau-possible-de-kiter-%C3%A0-st-cyr-sur-mer (https://kite.ffvl.fr/il-est-%C3%A0-nouveau-possible-de-kiter-%C3%A0-st-cyr-sur-mer) Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Marie-Lyne le 06 Juin 2024 - 08:10:57 ....une affaire étrange ... ou avez vous vu que dans l'espace public l'utilisation des armes à feu était autorisée Monsieur plumocum , vous avez une source ? .... curieuse de voir ça .
Marie-Lyne . Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: plumocum le 06 Juin 2024 - 08:30:17 Ben les chasseurs tout simplement.
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: wowo le 06 Juin 2024 - 09:39:22 [...] Si les speed-... avaient pratiqués dans le respect des autres et du bon sens, sans doute que ce débat n'existerait pas Après est-ce que le maire va être capable de faire respecter son arrêté municipal, ça l'avenir le dira. Mais vos réactions démontrent bien l'immaturité de nôtre microcosme. Et ça fait peut pour la pérennité même de toute nos activités vol libre. Ce n'est pas en jouant aux rebelles et aux anarchistes du dimanche que l'on ouvre des sites de pratiques et que l'on les fait perdurer pour la majorité des pratiquants. Je serais très étonné que ce soit un incident comme ça qui soit à l'origine de l'interdiction, vu la configuration du lieu (runs de speed VS emplacement des décos "parapente". Tu as des infos sur ce qui aurait bien pu arriver, en admettant qu'il y ait vraiment eu des incidents ? Connais -tu les lieux? Ce qui est bien avec le CdV c'est que c'est devenu une mémoire culturelle de notre activité : Pour un petit plouf aux 2 Alpes, je ne pensais pas autant risqué de me faire percuté. Ce spot est devenu une référence visiblement pour les pratiquants du Speed Flying. La cohabitation est délicate si on emprunte le même trajet et a plus forte raison à l'atterro. Je voudrais ici interroger les spécialistes. En parapente, on va privilégier le sens du vent pour l'approche et l'atterrissage. En Speed ils n'en n'ont que faire. Ils empruntent toujours la même trajectoire (ce qui n'est pas plus mal pour voler chacun de son coté), mais ils atterrissent aussi toujours dans le même sens ce qui est compliqué pour nous. Sur la vidéo ci-dessous, j'ai du modifier mon approche (jusque la, pas de problème) voire posé de travers, mais ce qui m' fait le plus flippé, c'est l'arrivée de celui qui me frole pendant que je roule ma voile. Je ne sais pas s'il l'a fait exprès ou si sa vitesse aurait pu causer la percussion ? En tout cas si vous allez voler sur ce spot, soyez vigilent. Sans pour autant pointer du doigt nos amis étrangers, je trouve qu'ils se lâchent un peu trop en vacance ici et ne respectent pas grand chose... j'dis ça, j"dis rien ! http://www.youtube.com/watch?v=aI3qpvPPL4w Lire aussi les commentaires dans le post sur sujet dans le groupe facebook des speed... des 2 Alpes. : https://m.facebook.com/groups/speedrider.fr/permalink/2874545866056257/?comment_id=2874975949346582&locale=fr_FR (https://m.facebook.com/groups/speedrider.fr/permalink/2874545866056257/?comment_id=2874975949346582&locale=fr_FR) Ou ici le passage sur le déco à 1'50"... : https://m.youtube.com/watch?v=zkpV_LDVd0M (https://m.youtube.com/watch?v=zkpV_LDVd0M) Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: akira le 06 Juin 2024 - 10:10:39 Tu as des infos sur ce qui aurait bien pu arriver, en admettant qu'il y ait vraiment eu des incidents ? Connais -tu les lieux? J'aime bien les questions rethoriques ... :mdr: :mdr: Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: windslave le 06 Juin 2024 - 11:05:51 Ou ici le passage sur le déco à 1'50"... : https://m.youtube.com/watch?v=zkpV_LDVd0M (https://m.youtube.com/watch?v=zkpV_LDVd0M) Ah ouai quand même... frôler des gars à 100 kmh au déco, ce n'est pas le meilleur moyen de se faire des amis :bisous: Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: a-r-h le 06 Juin 2024 - 11:16:32 Je crois comprendre que les plaintes viennent notamment des parapentistes... ... biplaceurs professionnels. Quand le business vient gangrener une activité, c'est toujours la loi du plus riche et/ou du plus fort qui gagne. Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Buck Danny Le Retour le 06 Juin 2024 - 12:12:51 Moi je retiens surtout de l'extrait que wowo nous re cite, c'est que ce sont les étrangers qui sont responsables.
:canape: Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: akira le 06 Juin 2024 - 12:17:50 Encore un coup des Allemands
(je precise que ma double nationalite germanique me permet de genre de blague ... :mdr: ) Titre: Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: wowo le 06 Juin 2024 - 13:04:09 Moi je retiens surtout de l'extrait que wowo nous re cite, c'est que ce sont les étrangers qui sont responsables. :canape: On ne peut pas se vouloir européen non-nationaliste enfant du monde et refuser notre vol libre à qui n'est pas vrai franchouillard... (je precise que ma double culture franco-germanique me permet de genre de blague ... :mdr: ) Plus sérieux, avec l'Europe telle qu'elle se construit et harmonisé ses règles et Loi, on sera bientôt dans les mêmes étaux réglementaires que tous nos voisins, avec la différence qu'eux aujourd'hui ils ont encore la France comme terrain de jeu presque de réglementé vrai Eldorado du vol libre, auquel nous on aura même plus ma possibilité de s'y enfuir. Faut pas croire, en Europe voire dans le monde, on est nous la France avec notre FFVL quelques peu le village gaulois de la Gaule d'Astérix. Il n'y a pas ailleurs tant de libéristes libres tels qu'en notre beau pays. Seulement le prix de toute liberté est la responsabilité de la protéger en respectant en celà celles des autres et en particulier celle de ne pas risquer sa vie juste pour être debout et non pas à plat ventre dans la nature, où tranquillement en vol entre un déco et un atterro, du fait que des décérébrés s'imagine très doués et dans une maîtrise totale de leurs jouets volants. AMEN ! Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Lucas.CSH le 06 Juin 2024 - 17:48:16 Je connais le spot, je le fréquente mais rarement (plutôt en juillet/aout avec mon aile). Et pourtant j'y ai déjà vu des comportements limites. Et j'aurais pensé que les problèmes (si problème il y a eu) sont plutôt partout sauf au déco. (du diable) -> Dans la pente sous le déco, certains speedflyers joue avec le relief, le souci c'est qu'il y a les VTT et les randonneurs. -> En l'air, franchement je pense pas avec les vols cross, les zones d'évolution sont différentes, par contre avec des élèves encadrés c'est une autre histoire. -> ET SURTOUT: A l'approche et sur l'atterro à venosc. Les approches sont différentes, certains speeds déboulent de la combe à 100km/h et traverse l'atterro plein balle en flair de part en part. Si un gars est à l'approche, un peu inquiet, forcément ca devient tout de suite la panique. Si l'interdiction vient de plaintes de biplaceurs pro, alors la solution c'est de faire des box d'évolutions et d'approche pour les deux pratiques. Dommage en tout cas d'en arriver la. Avec ce genre de moyens. C'est un peu fratricide. Titre: Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: piwaille le 06 Juin 2024 - 18:34:49 -> ET SURTOUT: A l'approche et sur l'atterro à venosc. Les approches sont différentes, certains speeds déboulent de la combe à 100km/h et traverse l'atterro plein balle en flair de part en part. Si un gars est à l'approche, un peu inquiet, forcément ca devient tout de suite la panique. Accessoirement il y la trainée que laisse le speed et que va traverser l'aile qui pose :vrac: Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Poisson Kangourou le 06 Juin 2024 - 22:07:31 Concernant les pouvoirs du maire, je pense qu'il n'y a à la limite même pas besoin de contester au TA : la commune est une collectivité territoriale qui n'a aucun pouvoir de régulation de l'espace aérien et l'arrêté peut être considéré comme inexistant.
Ceci dit, si l'arrêté existe, bien qu'illégal, le jour où tu prends une prune, c'est à toi de faire la démonstration à l'administration (qui est souvent de mauvaise foi - je sais, j'y travaille). Il est à mon avis préférable d'envoyer une LRAR à la commune pour lui rappeler qu'elle n'a pas ce pouvoir. Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Poisson Kangourou le 06 Juin 2024 - 22:08:02 D'ailleurs, le Grand Manitou le confirme :
Citation ChatGPT a dit : Q: En France, un maire a-t-il le pouvoir de réglementer l'utilisation de l'espace aérien ? R: En France, les maires n'ont pas le pouvoir de réglementer l'utilisation de l'espace aérien. La gestion et la réglementation de l'espace aérien relèvent des compétences de l'État, plus précisément de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC), qui dépend du ministère de la Transition écologique et solidaire. La DGAC est responsable de la sécurité, de la réglementation et du contrôle de la navigation aérienne. Elle veille à ce que les opérations aériennes se déroulent en toute sécurité et conforme aux lois et règlements en vigueur, notamment ceux de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Les maires peuvent cependant intervenir sur certains aspects connexes à l'usage de l'espace aérien, tels que la réglementation de l'utilisation de drones sur le territoire de leur commune, dans les limites fixées par la législation nationale. Par exemple, ils peuvent imposer des restrictions d'utilisation des drones dans des zones spécifiques pour des raisons de sécurité publique, de protection de la vie privée ou pour des événements particuliers. Toutefois, ces règlements doivent respecter les cadres établis par la législation nationale et européenne. En résumé, la réglementation de l'espace aérien en tant que tel est une compétence exclusive de l'État français, et les maires n'ont pas le pouvoir d'intervenir directement dans cette matière. Q: Si un maire prend un arrêté de réglementation de l'espace aérien au-dessus de sa commune, celui-ci a-t-il une valeur juridique ? Un arrêté municipal pris par un maire pour réglementer l'utilisation de l'espace aérien au-dessus de sa commune n'a pas de valeur juridique en France. En effet, la compétence pour réglementer l'espace aérien relève exclusivement de l'État, et plus précisément de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC), qui dépend du ministère de la Transition écologique et solidaire. Un tel arrêté municipal serait considéré comme étant pris en dehors des compétences légales du maire, ce qui le rendrait illégal et susceptible d'être annulé par le préfet ou par un tribunal administratif en cas de contestation. L'État dispose en effet d'un pouvoir de contrôle de la légalité des actes des collectivités locales, et peut suspendre ou annuler les actes qui excèdent les compétences des maires. Pour résumer, un arrêté municipal pris par un maire pour réglementer l'espace aérien au-dessus de sa commune serait dépourvu de valeur juridique et pourrait être annulé par les autorités compétentes. Titre: Re : Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: plumocum le 09 Juin 2024 - 12:48:20 D'ailleurs, le Grand Manitou le confirme Je vois que tu entretiens une relation privilégiée avec le Grand Manitou.Tu voudrais pas lui demander qu'il arrête de passer sa colère sur notre ciel ? Ça commence à être soûlant là. Dis z'y que je suis prêt à danser cul nu devant la pleine lune après avoir bu du sang d'poulet si y veut. Titre: Re : Les Deux Alpes inventent le "vol pas libre"... Posté par: Lucas.CSH le 09 Juin 2024 - 15:12:35 Il suffit que le maire interdissent les atterrissages à venosc et c'est baisé non ?
Il y de grande chance que le terrain soit communal. |